Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : projet république

Tags relatifs

abattage illégal des tilleuls art. l.761-1 du cja article r.222-1 du code de justice administrative (cja) autorisation d'abattage de 49 tilleuls caen dominique laprie-sentenac architecte des bâtiments de france halle gourmande jean-paul ollivier drac normandie joël bruneau place de la république à caen plan de prévention multirisques de la basse vallée de l'orne (ppmr-bvo) tribunal administratif de caen

Dernières notes

Conseil municipal du 31 janvier 2022: la gauche et les écologistes prônent l'abandon du projet de...

La machine à redynamiser le centre-ville Qui dressera le procès-verbal d'infraction prévu à l’article L.480-1 du Code de l'urbanisme? Le 31 janvier 2022, plusieurs membres de l'opposition sont intervenus lors du conseil municipal de Caen, pour interpeller le maire à propos de la décision du 18 janvier de la Cour administrative de Nantes, qui...

Publié le 08/02/2022 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

« Projet République » à Caen, l'enjeu des 1000 euros

L'enjeu des 1000 euros Nous avons reçu le 25 juin, par courrier recommandé comme il se doit, la décision du Tribunal administratif de Caen concernant le recours en excès de pouvoir que nous avions introduit devant cette juridiction le 29 mars 2018 (suite au rejet d'un recours gracieux préalable) pour contester la légalité de la délibération du 6 novembre 2017 du conseil municipal...

Publié le 10/08/2019 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags