Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère
Par Lieux (beta)
Par Blogs
Par Notes
Par Images
Par Vidéos
Par Sons
Par Photoblogs
Par Tags
Recherche

Notes sur le tag : jean-paul ollivier drac normandie

Tags relatifs

art. l.761-1 du cja article r.222-1 du code de justice administrative (cja) autorisation d'abattage de 49 tilleuls dominique laprie-sentenac architecte des bâtiments de france halle gourmande place de la république à caen plan de prévention multirisques de la basse vallée de l'orne (ppmr-bvo) projet république tribunal administratif de caen

Dernières notes

« Projet République » à Caen, l'enjeu des 1000 euros

L'enjeu des 1000 euros Nous avons reçu le 25 juin, par courrier recommandé comme il se doit, la décision du Tribunal administratif de Caen concernant le recours en excès de pouvoir que nous avions introduit devant cette juridiction le 29 mars 2018 (suite au rejet d'un recours gracieux préalable) pour contester la légalité de la délibération du 6 novembre 2017 du conseil municipal...

Publié le 10/08/2019 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

Page : 1