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Notes sur le tag : photovoltaïque

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Des pontons solaires flottants

« Le marché de l’énergie produite à partir de panneaux photovoltaïques se développe de plus en plus sur l’eau avec des installations flottantes. Ceci répond à une contrainte forte de compétitivité et d’indisponibilité de terrains aménageables sur des grandes surfaces », explique la société PORALU MARINE. Habituellement, les panneaux solaires sont installés sur les toits des...

Publié le 20/02/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Tarifs d'achat photovoltaïque encore à la baisse.

Pour le troisième trimestre consécutif, les tarifs d'achat photovoltaïque sont à la baisse. Le cadre réglementaire publié le 5 mars 2011 prévoit désormais une fixation de tarifs trimestrielle et fonction du niveau de raccordement du trimestre précédent. Après avoir examiné les bilans des demandes de raccordement transmis par les gestionnaires de réseaux publics d'électricité, la...

Publié le 07/02/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Energie : pour la Cour d'appel de Pau, les litiges relatifs aux raccordements relèvent du juge...

Par arrêt du 16 janvier 2012, la Cour d'appel de Pau a jugé que le contentieux du raccordement des unites de production d'énergie renouvelable au réseau relève de la compétence du tribunal administratif et non du tribunal de commerce. Analyse. (Je remercie mon confrère Me Adrien Le Doré pour m'avoir adressé copie de cette décision très intéressante).Alors que plusieurs tribunaux de commerce...

Publié le 30/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tableau de bord éolien-photovoltaïque 3ème trimestre 2011

Selon le Tableau de bord éolien-photovoltaïque (Troisième trimestre 2011) du Commissariat général au développement durable , le parc éolien s’élève à 6 576 MW au 30 septembre 2011, en hausse de 10 % par rapport à fin 2010. Les nouvelles capacités raccordées au cours des trois premiers trimestres 2011 sont en repli de 30 % par rapport à la même période de 2010. La production éolienne...

Publié le 06/12/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Solaire : publication des réponses de la CRE relatives à l'appel d'offres

La Commission de régulation de l'énergie a publié, ce 21 novembre, un document de 40 pages, présentant les trés nombreuses réponses "relatives aux questions des candidats relatives à l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire d’une puissance supérieure à 250 kWc". Le document peut être consulté...

Publié le 30/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : nouvelles décisions du CoRDIS relatives au raccordement

Plusieurs nouvelles décisions du CoRdis ont été publiées au JO du 26 novembre, qui apportent d'utiles précisions sur les conditions de raccordement aux réseaux des installations de production d'énergies renouvelables. Le point par Me Sarah Nataf, avocate au cabinet Huglo Lepage. Trois décisions du Comité de règlement des différents et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie...

Publié le 29/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energies renouvelables : pas plus de 20%

Le journal Le Monde a publié un article qui retiendra l'attention de toutes celles et de tous ceux qui s'intéressent au développement des énergies renouvelables. L'idée selon laquelle l'objectif de 20% d'énergies renouvelables dans notre consommation finale d'énergie d'ici à 2020, serait, non un minimun, mais un maximun se confirme. Si l'information donnée par Le Monde est fondée, elle est...

Publié le 26/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

La première ville ”carbone positive” au monde

Baoding, située à 160km de Pékin serait la première ville "carbone positive" au monde. Elle regroupe 2 labos de recherche d'Etat, 200 start-up spécialisées dans les énergies renouvelables et l'entreprise Yingli Solar numéro deux chinois du solaire. La tour hôtel Jinjiang a été conçue comme une véritable centrale photovolaïque. Ce bâtiment génère 250000kWh par an tout en restant très...

Publié le 22/11/2011 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Confirmation du moratoire sur le solaire : Le Conseil d’État procède à un revirement de...

Dans un arrêt du 16 novembre 2011 qui fera date, sans aucun doute, le Conseil d’Etat vient de valider l’intégralité des dispositions du décret n° 2010-1510 du 9 décembre 2010 suspendant l’obligation d’achat de l’électricité produite par les installations photovoltaïques ( CE, 16 novembre 2011, société Ciel et Terre et autres , req. n 344972 et suivantes ). Pour confirmer le...

Publié le 18/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Solaire : le Conseil d'Etat rejette les recours tendant à l'annulation du décret du 9 décembre...

Par un arrêt daté du 16 novembre 2011, le Conseil d'Etat a rejeté l'ensemble des recours tendant à l'annulation du décret du 9 décembre 2010 portant suspension de l'obligation d'achat. Vous pouvez télécharger cet arrêt ici . Je publierai un commentaire de cet arrêt dans quelques instants.

Publié le 17/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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