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Notes sur le tag : modification n° 3 du plan d'occupation des sols de caen

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Dernières notes

Où l'on vérifie ce à quoi pouvait servir, entre autres, la modification n° 3 du plan d'occupation...

L'indigne petit jardin sauvage et leurs chers cabinets médicaux... Dans deux notes consultables ici-même, des 8 mars et 10 mai derniers, j'examinais entre autres (pour le petit nombre de gens qu'intéresse un peu ce genre de questions) le point 4 de la modification n° 3 du plan d'occupation des sols de Caen . Selon nos élus, et leurs mentors du service municipal de...

Publié le 22/08/2009 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

Avis et conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de modification n° 3 du plan...

Modification n° 3 du POS: tout va très bien, Monsieur l'adjoint... Madame Aude BOUET-MANUELLE, expert agricole et foncier, désignée en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif, a rendu ses avis et conclusions sur le projet de modification n° 3 du plan d'occupation des sols. Daté du 17, ce document, scanné par nos soins et consultable...

Publié le 10/05/2009 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

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