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Notes sur le tag : ministère de l'écologie

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Dernières notes

Ministère de l’Écologie : la façade écologique du gouvernement Macron s’écroule définitivement

Communiqué de la Confédération Paysanne le 18.07.2019 Les deux premières années du gouvernement sont un échec complet sur la transition écologique. Le départ de Nicolas Hulot, reconnaissant lui-même l'inaction de l'Etat au regard des enjeux, puis la nomination de François de Rugy dont on connait le maigre bilan et sa fin précipitée, avaient déjà plus que fissuré le semblant d'intérêt pour...

Publié le 18/07/2019 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Sortie du statut de déchet : publication d'un avis du ministère de l'écologie sur l'application...

Le ministère de l'écologie a publié au JO du 13 janvier 2016, un " Avis aux exploitants d'installations de traitement de déchets et aux exploitants d'installations de production utilisant des déchets en substitution de matières premières ".  Un avis qui fait suite à un arrêt rendu le 30 décembre 2015 par le Conseil d'Etat sur la notion d'article au sen du règlement REACH (dossier...

Publié le 13/01/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

”L'écologie : un ministère qui pâtit du climat” : entretien à Libération

Le quotidien Libération a bien voulu m'interroger à l'occasion d'une enquête sur le ministère de l'écologie. L'article, publié le 23 octobre, peut désormais être lu en accès libre sur le site internet de Libération.fr --

Publié le 23/10/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

3 nouveaux arrêtés du Ministère de l'écologie (garanties d'origine, réseau de chaleur et CEE)

Le Ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie vient de faire publier au Journal Officiel 3 arrêtés concernant l'environnement et l'énergie: Environnement Arrêté du 22 décembre 2012 relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid Notice : La procédure de classement d'un réseau de chaleur ou de froid contribue à la réalisation des engagements,...

Publié le 15/01/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Eoliennes en mer : le dossier de presse du Ministère de l'écologie

Le Minisère de l'Ecologie vient de diffuser un dossier de presse relatif à l'annonce, par le Président de la République, de l'installation de 3000 MW d'éoliennes en mer, au large des côtes françaises. Vous pouvez télécharger ce dossier de presse ici .

Publié le 26/01/2011 dans Cabinet... par | Lire la suite...

NKM reste la ministre du Grenelle de l'environnement

Alors que le décret relatif aux attributions du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement est désormais connu, je vous propose cette analyse, publiée par Actu Environnement ainsi que le texte du décret. Pour lire cette chronique c'est ici. Pour lire le communiqué de presse de la ministre de l'écologie, c'est ici. Pour lire le décret...

Publié le 25/11/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Sarkozy : un ministère ”considérable” pour une écologie peu considérée

Lors de son intervention télévisée hier soir, le Président de la République n'a pas donné le sentiment que l'écologie est restée une priorité du Gouvernement. Seul le périmètre du ministère de l'écologie confié à Nathalie Kosciusko-Morizet a été évoqué alors qu'une bataille est en cours pour savoir qui pilotera l'administration de l'énergie. A cette occasion, le Président de la République n'a...

Publié le 17/11/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Thon rouge à Bruxelles (COREPER) : la France trahit ses engagements

  Pour Corinne Lepage, Députée européenne et Présidente de l'intergroupe parlementaire "Mers et zones côtières", " le message politique pour la fin de ce quinquennat est décidément très clair : "l'environnement, ça suffit !" ; face aux intérêts de la pêche industrielle, la préservation de la ressource ne pèse pas lourd ."   La France va bientôt être l'un des derniers...

Publié le 12/11/2010 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

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