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Notes sur le tag : loi
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Dernières notes
On demande des pécheurs 07
Série de textes tiré du livre de Bernard Bro, O.P : "On demande des pécheurs" Cerf, Ed 2007. Première édition 1969 (...) [58] Le sens du péché n'est pas naturel (...) Le sens du péché , contrairement, à ce que nous pensons, n'est pas naturel. De même que l'amitié n'est pas facile (les amitiés de collège qui nous paraissent simples et, pour ainsi dire, éternelles,...
Publié le 02/04/2014 dans Traversées... par O.B | Lire la suite...
Urbanisme commercial : note de présentation de la réforme - Gossement Avocats
Le Cabinet Gossement Avocats vous propose une note de présentation de la réforme en cours de l'urbanisme commercial. Elle peut être téléchargée ici. La réforme du droit de l’urbanisme commercial s’est faite au moyen de plusieurs véhicules législatifs. Les modifications opérées l’ont été grâce à plusieurs mesures inscrites, pour certaines dans la loi pour l’accès au logement et...
Publié le 31/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Biodiversité : présentation du projet de loi en conseil des ministres ce 26 mars
Les élections municipales ont démontré que l'écologie n'a pas disparu des écrans radars et de la conscience des électeurs(trices). Dans ce contexte, la présentation du très important projet de loi sur la biodiversité constitue une très bonne nouvelle. En attendant le projet de loi tel que visé par le Conseil d'Etat, je vous propose cette version diffusée début janvier 2014 . Je reviendrai...
Publié le 24/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Urbanisme et Loi ALUR : chronique de Dorothée Courilleau pour Green Business (BFM Business)
Je vous propose de regarder la chronique de Me Dorothée Courilleau , avocat au cabinet Gossement avocats, diffusée dan Green Business, présenté par Nathalie Croisé sur BFM Business.
Publié le 02/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Un sport de combat
- Well, well, well, Watson, si ne je m'abuse, cet aujourd'hui est bien le demain dont vous parliez hier, il est donc temps de faire valoir l'argument qui doit me donner l'envie, assez lointaine à cet instant il faut bien l'avouer, de rentrer... - Je ne me déroberai pas Holmes, mais tout d'abord une question : vous êtes bien né dans un lieu de culture rugbystique, ce sport de voyou joué par...
Publié le 28/02/2014 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
Du droit et de la justice
- Holmes, vous êtes bien pensif aujourd'hui, comme si votre corps et votre esprit avaient entièrement absorbé votre environnement pour en épouser le rythme... - Cher Docteur et ami, votre perspicacité est aussi lumineuse que vos conclusions sont brumeuses...En vérité c'est ce petit panneau qui retient mon attention... - Vous voulez dire l'inscription apposée sur la maison de la justice et du...
Publié le 27/02/2014 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
Un nouveau pari
- Holmes ! Holmes ! cette fois-ci c'est fait ! la commission mixte a statué, la loi va être votée, il faut rentrer et commenter sans attendre... - Watson, mon ami, je vous remercie pour la délicatesse dont vous témoignez à mon endroit en faisant mine de ne pas constater que le soleil voilé du volcan a totalement empourpré mon visage, généré de petites et ridicules poches d'eaux sous mes yeux...
Publié le 26/02/2014 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
Fog and smog !
- Holmes, sauf votre respect, vous m'aviez parlé de feu et je note, de manière tout à fait factuelle et dépourvue de la moindre ironie, que nous marchons depuis deux heures dans le brouillard et la bruine et que la fureur du volcan nous échappe quelque peu dans ces conditions... - Watson, vous êtes désespérant, qu'un sujet de sa Majesté, que Dieu la préserve, puisse se plaindre du smog...
Publié le 25/02/2014 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
Elémentaire mon cher Watson !
- Voyez-vous, Watson, j'aime beaucoup cette photographie... - Elle est plaisante Holmes, mais je n'y distingue toutefois rien qui justifie un tel enthousiasme dans l'expression... - C'est que voyez-vous, Watson, mais apparemment non, vous ne voyez pas, sur une même image figurent les quatre éléments... - Le décalage horaire est faible cher Holmes, mais il aura affaibli votre esprit....
Publié le 24/02/2014 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
On va enfin savoir
....encore quelques semaines, ou petits mois, de patience, et nous saurons. Enfin. Nous saurons ce qu'est une formation de qualité dès que sera publié le décret qui doit nous révéler, après tant de vaines recherches, le grand secret. Gai, gai, réjouissons nous. Ou pas. Car il n'est pas impossible, et l'on pourrait même dire sans excès de pessimisme qu'il est probable, que les critères qui nous...
Publié le 21/02/2014 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
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