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Notes sur le tag : extension

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Dernières notes

PMA - Réflexion sur l'extension aux couples et aux femmes seules

Excellente brochure des AFC sur la PMA ; ses enjeux et pistes de réflexion. 16 pages à télécharger gratuitement, faciles à lire. A télécharger ICI .

Publié le 21/09/2019 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Délai de recours : extension de la jurisprudence ”Czabaj” aux décisions implicites de rejet...

Par une décision du 18 mars 2019 , le Conseil d’État a, à nouveau, étendu le champ d’application de sa jurisprudence Czabaj en l’appliquant aux décisions implicites de rejet de l’Administration. 1. Sur la jurisprudence Czabaj Pour mémoire, par un arrêt d’assemblée n° 387763 du 13 juillet 2016, le Conseil d’Etat a encadré les délais de recours à l’encontre des décisions administratives...

Publié le 29/03/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : une centrale solaire au sol constitue une extension de l'urbanisation au titre de la...

La Cour administrative d’appel de Bordeaux vient de rendre une décision relative à l’implantation d’une centrale solaire au sol soumise à la loi Littoral ( CAA Bordeaux, 17 octobre 2017 n°15BX01693 ). C’est l’occasion de revenir sur les spécificités des dispositions résultant de la loi du 3 janvier 1986, qui a pour objet de préserver les espaces littoraux, appliquées à un parc photovoltaïque....

Publié le 03/11/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

extension du tram vers l'Escale à la Robertsau : c'est parti

Ce lundi 6 mars 2017, l’extension du tram dans le quartier de la Robertsau  démarre concrètement avec le diagnostic archéologique sur toutes les parcelles du chantier. « Le temps des polémiques est fini, on entre dans la phase opérationnelle », se réjouit le président de la Compagnie des transports strasbourgeois Alain Fontanel à propos de l’extension de la ligne E, dont les...

Publié le 06/03/2017 dans ROBERTSAU... par duguesclin | Lire la suite...

ROBERTSAU Réunion publique du 23 JUIN 2016 sur l’extension de la ligne E

ROBERTSAU Réunion publique sur l’extension de la ligne E Le tram fait du bruit LE TRAM PASSIONNE, y compris Roland Ries qui en a fait une spécialité. Le maire était présent à cette réunion inscrite dans le cadre de l’enquête publique, en cours jusqu’au 13 juillet,de même que l’adjointe du quartier Nicole Dreyer. Il a cadré d’emblée le débat autour de cette question qui domine la discussion...

Publié le 27/06/2016 dans ROBERTSAU... par duguesclin | Lire la suite...

Robertsau Extension de la ligne de tram ..... jusqu’à l’Escale ou jusqu'à la Vignette une évidence ?

Quelques Robertsauviens, alors même que l'extension du tram jusqu'à l'Escale a été votée en conseil de CUS A l’unanimité en juin 2013 dernier par la majorité et l'opposition dont Mme KELLER candidate UMP et Mme Schumann, supportrice de M. LOOS, candidat UDI aux prochaines élections Municipales de 2014 .....contestent ce choix en organisant par une réunion publique ce 14 novembre dernier....

Publié le 18/11/2013 dans ROBERTSAU... par duguesclin | Lire la suite...

LA FACE CACHÉE DU SOURIRE

       LA FACE CACHÉE DU SOURIRE   Les extensions de solitude que tuméfient  des sanglots longs Mettent en musique l'exaltante partition des violons Que saigne l'insistante mélancolie de l'automne . Goutte-à-goutte viscéral où se blesse mon cœur Noirci par l'intime excédé...

Publié le 06/09/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Extension du domaine de la lutte

        Il y a quelques mois, un mur avait été érigé en travers d’une route près d’El Tarf, au bout du monde. Ce mur d’El Frine, du nom du village protestataire, avait constitué une première, et non pas uniquement pour cette technique inédite de coupage de route. En effet, les mécontents avaient manifesté, entre autres, contre la dégradation de l’environnement,...

Publié le 01/11/2012 dans LES... par fakakir | Lire la suite...

Pas bons

Ils ne sont pas bons et ont de la chance que dans la salle, les participants soient ignorants et que d’autres considèrent que la situation est déjà suffisamment grave pour ne pas en rajouter. Mais tout de même il ne faudrait pas que cela perdure, car alors se taire deviendrait une faute. Je veux parler ici du Conseil de Quartier « Citroën Boucicaut » qui s’est tenu le 4 octobre...

Publié le 11/10/2012 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

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