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Notes sur le tag : extension

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Dernières notes

PMA - Réflexion sur l'extension aux couples et aux femmes seules

Excellente brochure des AFC sur la PMA ; ses enjeux et pistes de réflexion. 16 pages à télécharger gratuitement, faciles à lire. A télécharger ICI .

Publié le 21/09/2019 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Délai de recours : extension de la jurisprudence ”Czabaj” aux décisions implicites de rejet...

Par une décision du 18 mars 2019 , le Conseil d’État a, à nouveau, étendu le champ d’application de sa jurisprudence Czabaj en l’appliquant aux décisions implicites de rejet de l’Administration. 1. Sur la jurisprudence Czabaj Pour mémoire, par un arrêt d’assemblée n° 387763 du 13 juillet 2016, le Conseil d’Etat a encadré les délais de recours à l’encontre des décisions administratives...

Publié le 29/03/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : une centrale solaire au sol constitue une extension de l'urbanisation au titre de la...

La Cour administrative d’appel de Bordeaux vient de rendre une décision relative à l’implantation d’une centrale solaire au sol soumise à la loi Littoral ( CAA Bordeaux, 17 octobre 2017 n°15BX01693 ). C’est l’occasion de revenir sur les spécificités des dispositions résultant de la loi du 3 janvier 1986, qui a pour objet de préserver les espaces littoraux, appliquées à un parc photovoltaïque....

Publié le 03/11/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

LA FACE CACHÉE DU SOURIRE

       LA FACE CACHÉE DU SOURIRE   Les extensions de solitude que tuméfient  des sanglots longs Mettent en musique l'exaltante partition des violons Que saigne l'insistante mélancolie de l'automne . Goutte-à-goutte viscéral où se blesse mon cœur Noirci par l'intime excédé...

Publié le 06/09/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Extension du domaine de la lutte

        Il y a quelques mois, un mur avait été érigé en travers d’une route près d’El Tarf, au bout du monde. Ce mur d’El Frine, du nom du village protestataire, avait constitué une première, et non pas uniquement pour cette technique inédite de coupage de route. En effet, les mécontents avaient manifesté, entre autres, contre la dégradation de l’environnement,...

Publié le 01/11/2012 dans LES... par fakakir | Lire la suite...

Pas bons

Ils ne sont pas bons et ont de la chance que dans la salle, les participants soient ignorants et que d’autres considèrent que la situation est déjà suffisamment grave pour ne pas en rajouter. Mais tout de même il ne faudrait pas que cela perdure, car alors se taire deviendrait une faute. Je veux parler ici du Conseil de Quartier « Citroën Boucicaut » qui s’est tenu le 4 octobre...

Publié le 11/10/2012 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

La science de l'art

Le droit est-il une science ou un art ? la même question pourrait être posée au chirurgien ou au médecin et la réponse serait sans doute un peu des deux dans une proportion qui reste à établir et qui varie peut être suivant les jours. Lorsque Buffon écrit,  au 18ème siècle, l'histoire naturelle de l'homme, il fait à la fois oeuvre scientifique et artistique avec de sublimes...

Publié le 16/03/2011 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Rénovation et extension du Parc André Citroën

Le 9 février dernier, une réunion sur le réaménagement du Parc André Citroën, s’est tenue à la Mairie du 15 ème arrondissement. A cette occasion, il a été confirmé que de gros travaux de remise en état seront réalisés en 2009 et en 2010.   Par ailleurs, sur l’espace occupé jusqu’à mi janvier par un service de la Direction des Parcs et Jardins de la ville de Paris (un...

Publié le 12/02/2009 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

Un disque complet

Simon Goubert Et après Extension, 2005   (par Jacques Chesnel)   Déjà cinq albums en qualité de leader d’une formation régulière (le dernier s’intitulait Désormais… ) voici donc… et après … On a entendu dans le passé des disques de batteur dans lesquels ceux-ci officiaient en première place pour démonstration (ah ! les fameux solos de batterie)....

Publié le 08/06/2005 dans Sitartmag par sitartmag | Lire la suite...

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