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Notes sur le tag : elan

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Dernières notes

[Agenda] 14 juin 2018 : conférence au bureau de Rennes sur l’actualité du droit de l’urbanisme...

Le bureau de Rennes du cabinet Gossement Avocats vous invite à participer à une conférence spécialement consacrée à l’actualité du droit de l’urbanisme. Cette conférence sera organisée le 14 juin 2018. Elle sera animée par Me Florian Ferjoux, référent du cabinet pour le droit de l'urbanisme, par Me Emma Babin, responsable du bureau de Rennes, et par Me Arnaud Gossement, gérant. Le 4 avril...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Urbanisme : focus sur les dispositions relatives aux zones d’aménagement concerté du projet de...

Parmi les mesures prévues par le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique ( projet de loi ELAN consultable ici ), figurent des dispositions visant à moderniser le régime juridique des zones d’aménagement concerté (ZAC). En premier lieu , l’article 4 du projet de loi prévoit d’organiser la participation du public des opérations d’aménagement faisant...

Publié il y a 15 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi ELAN : vers une simplification des demandes d’autorisation d’urbanisme

Dans le cadre du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) , des mesures visant à simplifier et améliorer les procédures d’urbanisme sont présentées au chapitre IV. Focus sur les articles 16 et 17 du projet de loi. Article 16 du projet de loi . L’article 16 prévoit de modifier l’article L. 423-1 du code de l’urbanisme comme suit : " Les demandes...

Publié il y a 18 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi ELAN : durcissement des conditions de maintien d’un POS devenu caduc puis remis en...

Dans le cadre du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) , des mesures visant à simplifier et améliorer les procédures d’urbanisme sont présentées au chapitre IV. Focus sur l’article 12 du projet de loi. Pour mémoire l’article L. 174-1 du code de l’urbanisme prévoit la caducité des plans d’occupation des sols (POS) dans l’hypothèse où ceux-ci...

Publié il y a 18 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Avant-projet de loi sur le logement : le Gouvernement souhaite réformer la hiérarchie des normes...

Ce 19 décembre 2017, l'avant-projet de la loi "Evolution du logement et aménagement numérique (ELAN)" ( disponible ici ) a été rendu public. Son contenu fait l’objet, depuis le 12 décembre 2017 et jusqu’à la fin du mois de janvier 2018, d’une conférence de consensus au Sénat. Parmi les sujets de cette importante réforme : la hiérarchie des normes en matière d'urbanisme et le contentieux....

Publié le 26/12/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

L'Homme est un loup pour l'animal bourré!

Si l’Homme est un loup pour l’Homme, l’élan est un ennemi qu’il ne faut pas négliger. L’élan alcoolique plus particulièrement. En Suède, les cervidés du genre Alcès se saoulent dans des beuveries géantes constituées de pommes fermentées, les rapprochant par là du breton et du normand, fervents adeptes du cidre. Nos valeureux élans, ivres, pareils à des piliers de comptoirs, qui ne veulent...

Publié le 30/08/2013 dans Defense de rire par S. Lle noel | Lire la suite...

UN ELAN DU CANADA

Un nouvel album-photo présente le dernier bronze créé : un élan du Canada. Cette pièce est toute petite (12 cm au garrot) et la réalisation des pattes fines n'a pas été simple. Dans quelques jours, j'évoquerai plus en détail sur ce site les moeurs de ce géant des forêts du Canada, de Scandinavie et de Russie, que j'ai eu la chance de rencontrer à plusieurs reprises au Québec.  

Publié le 10/04/2009 dans Damien... par dadacri | Lire la suite...

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