Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : dta

Tags relatifs

2013 alpes conseil interregional mars massif regional schema schéma

Dernières notes

Urbanisme : le Conseil d'Etat confirme la légalité d'un refus de permis de construire conforme au...

Par une décision rendue le 31 mars 2017, le Conseil d’Etat a complété sa jurisprudence en matière d’application des dispositions de la loi Littoral. Aux termes de cet arrêt important, la légalité d’une autorisation d’urbanisme doit systématiquement être appréciée par rapport aux dispositions de la loi Littoral qui lui sont applicables, même en présence d’un plan local d’urbanisme compatible...

Publié le 03/04/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Conseil Régional Session en cours : Schéma interrégional du massif des alpes

Je vous prie de trouver ci-dessous mon intervention au sein du Conseil Régional: Mr le président, Mr le vice président, chers collègues, Vous avez raison, les Alpes représentent, au-delà des frontières, un domaine d’une beauté et d’une richesse exceptionnelles. C’est un territoire multi facette économique, touristique, environnemental, social, culturel, sportif,… magique au-delà des...

Publié le 28/03/2013 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags