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Notes sur le tag : detraigne

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Dernières notes

Où l'on reparle des étiquettes politiques aux municipales

A yves Détraigne, sénateur UDF-MoDem, qui demandait, au mois de juin 2008, que la mention "sans étiquette" apparaisse dans la grille des nuances politiques remplie par les préfectures pour les élections municipales, Michèle Alliot-Marie vient d’indiquer qu’en l'état actuel, la grille des nuances était suffisamment adaptée aux différents cas de figure. En effet, selon la ministre de...

Publié le 26/07/2008 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

Droits de succession : et les héritiers indirects ?

Dans une question écrite publiée au JO le 10 juillet 2008, Yves Détraigne, sénateur UC-UDF, attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la question des droits de succession des héritiers hors ligne directe. En effet, les droits de succession et de donation sont calculés selon un tarif qui dépend du lien de parenté entre le défunt et le...

Publié le 14/07/2008 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

Réorganisation de la Poste

Yves Détraigne, sénateur UDF, vient d'interpeller Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé des Entreprises, sur le projet de réorganisation des activités de la Poste actuellement à l'étude. Celui-ci prévoirait la création d'une direction commerciale regroupant tout le personnel du même type, direction qui serait elle-même subordonnée à la Banque Postale. A terme, un tel projet pourrait aboutir à...

Publié le 28/08/2007 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

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