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Notes sur le tag : déchets

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Le coût du démantèlement nucléaire

Selon les conclusions de la première version du "programme national de gestion" des déchets nucléaires préparée par le gouvernement allemand , l'ancienne mine de fer de Konrad en Basse-Saxe ne devrait plus abriter 298 000 mètres cubes mais au moins 600 000 mètres cubes de matériaux radioactifs dans les années à venir. Des déchets auparavant considérés comme recyclables ainsi que la prise en...

Publié le 18/12/2014 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Plan de Prévention et de Gestion des Déchets des Ardennes

Le Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND) des Ardennes est un document de planification qui a pour vocation d’orienter et de coordonner l’ensemble des actions des pouvoirs publics et des organismes privés pour la prévention et la gestion des déchets non dangereux pour les 12 ans à venir. Son élaboration et son suivi sont la compétence des Conseils généraux par...

Publié le 02/12/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Tous mobilisés pour la Semaine Européenne de Réduction des Déchets !

La Semaine Européenne de Réduction des Déchets (SERD) se déroulera du 22 au 30 novembre 2014. Le mouvement France Nature Environnement se mobilise à cette occasion pour sensibiliser le public et l’informer sur la manière dont il peut modifier durablement ses pratiques ! Un coût environnemental élevé pour fabriquer des objets qui finissent trop vite en déchets Tout au long de sa...

Publié le 21/11/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Réduction du gaspillage alimentaire

A l'occasion de la semaine européenne de réduction des déchets, des actions se déroulent sur le territoire de la 2C2A. Voici un rappel des objectifs de ces journées de sensibilisation qui s'adressent à tous. L’objectif de la Semaine est de sensibiliser tout un chacun à la nécessité de réduire la quantité de déchets générée et donner des clés pour agir au quotidien aussi bien à la...

Publié le 09/11/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Sols pollués : le Conseil d'État précise les conditions d’engagement de la responsabilité du...

Par arrêt rendu ce 24 octobre 2014, le Conseil d'Etat rappelle les conditions aux termes desquelles le propriétaire d'un terrain peut être qualifié de détenteur des déchets situés à sa surface ( cf. CE, 24 octobre 2014, n°361231 ). A titre liminaire, il convient de rappeler que, par un arrêt « Wattelez II » rendu le 26 juillet 2011, le Conseil d’Etat a pu juger : « Considérant que le...

Publié le 04/11/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Visite guidée de l'exposition Matière Grise au Pavillon de l'Arsenal le 5 novembre 2014

L'exposition Matière Grise, consacrée aux réemploi des matériaux dans l'architecture, se déroule au Pavillon de l'Arsenal à Paris du 26 septembre 2014 au 4 janvier 2015. Déjà évoquée ICI, elle rencontre un très large succès. Je vous invite à participer à la prochaine visite nocturne, du mercredi 5 novembre 2014, à laquelle je participerai. Programmation du Mercredi 5...

Publié le 29/10/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) : succès de la FAQ publiée par Ecologic...

L'éco-organisme Ecologic et le cabinet Gossement avocats ont publié une "FAQ" (foire aux questions) sur la réglementation relative à la prévention et à la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques. Petite revue de presse. La FAQ élaborée par Ecologic et Gossement avocats peut être téléchargée ici . Voici quelques uns des articles de presse consacrés à ce document :...

Publié le 03/10/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi sur la transition énergétique : cap sur l'économie circulaire

Les députés viennent d'achever l'examen en commission du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Je remercie l'Institut de l'économie circulaire (dont je préside la commission juridique) d'avoir publié cette note qui fait le point sur les amendements adoptés sur le titre IV de ce texte , consacré à l'économie circulaire et aux déchets. -

Publié le 29/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Ecologic et Gossement Avocats publient une FAQ relative à la gestion des déchets électriques

L'éco-organisme Ecologic, en charge par l'Etat de la collecte et du recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E) et le cabinet Gossement Avocats, spécialisé dans le droit de l'environnement, publient une FAQ sur les droits et les devoirs en matière de gestion des DEEE, en marge de la parution du nouveau décret ministériel qui transpose la directive...

Publié le 28/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi transition énergétique : le point sur les amendements déposés sur le Titre IV (économie...

Les député(e)s ont déposé de nombreux et importants amendements devant la Commission spéciale, sur le Titre IV du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Analyse. Pour mémoire, ce titre IV comporte les articles 19 à 22 . - L’article 19 propose une définition de l’économie circulaire et transpose les objectifs de la politique déchets, définis par la...

Publié le 23/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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