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Notes sur le tag : copropriété

Tags relatifs

Dernières notes

LE CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES EN BREF

Très très intéressant ce conseil municipal où la municipalité a commencé d’entrer dans les actes concrets pour lutter contre le réchauffement climatique et rendre la ville moins minérale aprés ses déclarations d’intentions et programmatiques. L’aide à la plantation d’arbres dans les copropriétés en est une. L’avis sur le SCOT dont personne ne comprend rien mais qui devrait se traduire...

Publié il y a 16 jours dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Madame la Ministre de l'Environnement Thème : chauffage, collectif, répartiteur Date de publication au Journal Officiel : 08/03/2016 ( lien )   M. LIONEL TARDY attire l’attention de Madame la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer sur l'individualisation des frais de chauffage dans les immeubles collectifs. L’article 26 de la loi n°...

Publié le 04/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

ASL Aéro-Delahaye : le nouveau bureau

La dernière assemblée générale de l'association syndicale libre du village aéronautique Aéro-Delahaye a eu lieu le week-end passé à l'étage du restaurant L'Escadrille . Voici la photo des membres du bureau : Notre ami Jacques continue ses fonctions de Président , Simone , Jean-Louis , Paul et Alain se partagent désormais les différentes tâches nécessaires au bon fonctionnement de la...

Publié le 02/04/2015 dans VF-Aéro par ulm occasions | Lire la suite...

D'autres chutes que la mienne

toutes les chutes de papier elle dit toutes les chutes de papier et toutes les notes de carte bleue je récupère toutes les chutes de papier toutes les notes de carte bleue tous les tracts de médiums africains je récupère tous les tracts de médiums africains tous les avis de la copropriété et j'écris des poèmes au dos elle dit des poèmes sur la chute des feuilles...

Publié le 24/09/2014 dans Peau de... par GregDamon | Lire la suite...

SILEX AND THE CITY: ”RISQUE ZÉRO”

  SILEX AND THE CITY "RISQUE ZÉRO"   "Une série absurde et incongrue qui manie le décalage anachronique permanent, adaptée d'après la bande dessinée de Jul ""Silex and the City""

Publié le 30/10/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

SILEX AND THE CITY: ”ZONE D’ÉVOLUTION PRIORITAIRE”

  SILEX AND THE CITY "ZONE D’ÉVOLUTION PRIORITAIRE"   Une série absurde et incongrue qui manie le décalage anachronique permanent, adaptée d'après la bande dessinée de Jul "Silex and the City".

Publié le 29/10/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

SILEX AND THE CITY: LES PROPRIO SAPIENS

  SILEX AND THE CITY LES PROPRIO SAPIENS   Encore une réunion du Syndic de Copropriété pour les Dotcom : parviendront-il à faire voter l’installation du feu collectif malgré l’opposition des poulpes du rez-de-chaussée ?

Publié le 27/10/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

LETTRE A MADAME CECILE DUFLOT, MINISTRE DU LOGEMENT.

à Madame Cécile Duflot, ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, 72 Rue de Varenne, 75007, Paris. Copie à Madame Christiane Taubira, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, 13    Place Vendôme, 75001, Paris. Objet: Demande de modifications de la profession de syndic de copropriétés, par la loi.         Madame la Ministre,...

Publié le 15/03/2013 dans Atelier des... par Atelier des Idées | Lire la suite...

EVOLUTION VERS LA FAILLITE DE L'IMMEUBLE D, A PUTEAUX.

Décembre 2012. Exemple d’une évolution inexorable vers la faillite d’une copropriété privée de Puteaux, imposée aux copropriétaires majoritairement démunis: le bâtiment D de la copropriété des 111/115 Rue Jean- Jaurès et 17/19 Rue Collin. Mesdames, Messieurs les Responsables, pourriez-vous  rationaliser, légaliser et perfectionner la gestion immobilière des copropriétés...

Publié le 25/12/2012 dans Atelier des... par Atelier des Idées | Lire la suite...

Règlement de copropriété : peut-il interdire la location de chambres de bonnes ? (Jurisprudence)

La Cour de cassation écarte la clause d'un règlement de copropriété qui interdit de façon générale la location de chambres de bonnes. Pour la Cour de cassation, une telle clause ne saurait empêcher les copropriétaires de mettre en location les chambres de bonnes qui ne sont plus l'annexe d'un appartement, mais constituent un seul lot, dès lors qu'elles sont...

Publié le 29/07/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

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