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Notes sur le tag : compensation

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[Agenda] Obligation réelle environnementale : conférence le 25 mars 2020 à l'Université Paris I...

Ce 25 mars 2020, Arnaud Gossement, professeur associé de l'Université Paris I, animera ce 25 mars 2020 , une conférence du centre de recherches SERDEAUT consacrée à " L'Obligation réelle environnementale ". Le programme provisoire peut être consulté ici . Intervenants Julie Babin Juriste - Chef de projet stratégie foncière et Obligations réelles environnementales -...

Publié le 27/02/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

Projet de loi énergie - climat : le Gouvernement veut modifier certains objectifs de la politique...

Le Gouvernement vient d'adresser pour avis au Conseil économique, social et environnemental, l'article 1er du projet de loi énergie climat. Ce texte vise à modifier certains objectifs de la politique énergétique et climatique de la France. On notera notamment la suppression de l'objectif "facteur 4" (diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050), l'introduction...

Publié le 07/02/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le Golf de Chevreuse

Surprise de taille au conseil municipal exceptionnel d'hier soir 31 mars où comment le vieux dossier du Golf est soudainement réapparu et voté en vitesse et en catimini. Le conseil s'est tenu à 20 heures. Peu de public, l'annonce ayant été faite urgemment pour pouvoir caler ce conseil avant les vacances scolaires de Pâques. Un seul point à l'ordre du jour: "Régularisation du permis de...

Publié le 01/04/2017 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

Biodiversité : publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la...

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 9 août 2016. Analyse. Ce texte est structuré de la manière suivante : Titre Ier Principes fondamentaux Titre II Gouvernance de la biodiversité Titre III Agence française pour la biodiversité Titre IV Gouvernance de la politique de l’eau...

Publié le 09/08/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Projet de loi Biodiversité : le Parlement précise le régime de la compensation écologique

A l'occasion son examen en Commission à l'Assemblée nationale, le projet de loi relatif à la Biodiversité a été enrichi de plusieurs dispositions tendant à mieux définir le régime juridique de l'obligation de compensation écologique. Des dispositions parmi les plus importantes de ce projet de loi et une petite révolution pour la biodiversité. Le projet de loi relatif à la biodiversité...

Publié le 11/08/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Station d'épuration et mesure de compensation

La nouvelle station d'épuration de la ville de Vouziers est située tout à côté de l'ancienne, à la sortie de Condé-lès-Vouziers. Cette zone est classée inondable, et les constructions n'y sont possibles que sous certaines conditions. Par exemple, la surface occupée par un bâtiment surélevé ne permet plus à l'eau de se répandre à cet endroit. La réglementation oblige alors à compenser cette...

Publié le 09/02/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Carnet : du sucre, du tabac et de l’écriture.

Puisque les gens qui me font l’amitié de me lire me reprochent souvent de publier des livres trop minces, je finis en ce moment de composer un gros recueil de nouvelles thématiques dont la plupart sont prêtes à l’envoi. Le travail qui reste relève de l’élagage et de la disposition des textes en vue d’obtenir un ensemble cohérent et bien rythmé, ce qui constitue pour moi la tâche la plus...

Publié le 20/01/2014 dans LE BLOG... par Christian COTTET-EMARD | Lire la suite...

Compensation de la biodiversité : compte rendu et document support de mon intervention au...

Les 3 et 4 avril 2012, Natureparif, l'agence pour la nature et la biodiversité en Île-de-France, a organisé à Paris un très beau colloque sur la restauration de la nature . Je suis intervenu sur le thème - qui m'est cher - de la compensation de la biodiversité. Pour télécharger le supoort de présentation de mon intervention, c'est ici . Pour lire le compte rendu établi par Actu...

Publié le 04/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Motivation

Le Palais des Beaux-Arts à Bruxelles, les Bozarts selon la terminologie officielle, organise une splendide exposition consacrée au Greco qui fut aussi un des inventeurs de l'Europe : peintre crétois initié en Grèce à la peinture Byzantine et formé à Venise, il installa son atelier à Tolède dans la deuxième moitié du 16ème siècle. Lequel atelier allait produire et reproduire des toiles du...

Publié le 15/03/2010 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

compensation : aprés le carbone, la nature ?

La compensation de la biodiversité est un sujet absolument fondamental. C'est pourquoi la visite par Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat à l'Ecologie, de la première "réserve d'actifs naturels", lundi dernier était d'une particulière importante. Les enjeux éthiques, économiques, juridiques et scientifiques sont innombrables. Je prépare un article sur le sujet mais dés à présent, je me...

Publié le 13/05/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

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