Le livre Blanc de l’économie circulaire du Grand Paris : mieux que la loi relative à la...

  La Ville de Paris a organisé, avec différentes collectivités franciliennes et le soutien de l’ADEME Ile de France ainsi que de l’Institut de l’Économie circulaire, des États Généraux de l’Économie Circulaire du Grand Paris . Ils ont eu vocation, entre mars et septembre 2015, à rassemblée des acteurs de différents horizons (administrations, entreprises, associations, ONG, monde...

Publié le 15/09/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

SAVE THE DATE - Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des...

L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP, en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à disparaitre : - Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LPTECV) du 17 août 2015, - Plan régional de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics (PREDEC) adopté par...

Publié le 08/09/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Obligation de reprise des déchets de construction : le projet de décret (Institut de l'économie...

Je vous propose la lecture de cette note que je viens de publier sur le site de l'Institut de l'économie circulaire que je remercie. Pour mémoire, la prochaine réunion de la commission juridique que je préside traitera des projets de décrets d'application du titre IV de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Publié le 22/07/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

SAVE THE DATE - Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des...

L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP, en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à disparaitre : procédure de sortie de statut de déchets, projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte (LPTECV), projet de révision de la directive cadre européenne sur les déchets. Autant de textes à connaître pour...

Publié le 17/02/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

SAVE THE DATE - Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des...

L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP, en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à disparaitre : procédure de sortie de statut de déchets, projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte (LPTECV), projet de révision de la directive cadre européenne sur les déchets. Autant de textes à connaître pour...

Publié le 28/10/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

THONES : Les 60 ans de l'entreprise Barrachin BTP

Publié le 24/10/2014 dans Lutz Tardy 2015 par AMD | Lire la suite...

Exposition ”Matière grise” sur le réemploi au Pavillon de l'Arsenal

Le Pavillon de l’Arsenal, centre d’information et d’exposition d’urbanisme et d’architecture de Paris, accueillera à compter du 26 septembre 2014 une nouvelle exposition consacrée aux enjeux du réemploi des matériaux dans les différents  métiers du bâtiment  : architectes, ingénieurs, industriels, assureurs, maîtres d’ouvrages … L’exposition « Matière grise » ,...

Publié le 15/09/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Admission des déchets inertes dans les installations de recyclage et de stockage : Un projet...

Le Ministère de l'environnement a récemment diffusé un projet d'arrêté ministériel réformant le droit applicable aux déchets inertes. Ce texte va avoir des effets notables sur la performance économique des installations de recyclage des déchets du BTP et, donc, sur l'ouverture attendue de cette filière à l'économie circulaire. - Une première évolution consiste à soumettre les...

Publié le 18/06/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

BTP en Haute-Garonne. «Les entreprises low-cost sont en train de tuer toute notre filière...

Publié par Guy Jovelin Le président de la Fédération du BTP de Haute-Garonne tire la sonnette d'alarme. Malgré l'augmentation du nombre d'habitants, le secteur perd 1 000 ... Source : http://www.ladepeche.fr/article/2014/06/16/1901171-qu-est-ce-qu-un-travailleur-detache.html

Publié le 16/06/2014 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

formation intra : Les déchets du BTP sont les ressources de demain / Comment maîtriser...

Le jeudi 5 juin 2014, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une nouvelle session de formation : " Les déchets du BTP sont les ressources de demain: Comment maitriser l'évolution des filières et de la réglementation ? " La gestion des déchets et notamment des déchets de chantiers entre dans une nouvelle ère. Les maîtres d’ouvrage...

Publié le 25/04/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...