Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : article r.222-1 du code de justice administrative (cja)
Tags relatifs
Dernières notes
« Projet République » à Caen, l'enjeu des 1000 euros
L'enjeu des 1000 euros Nous avons reçu le 25 juin, par courrier recommandé comme il se doit, la décision du Tribunal administratif de Caen concernant le recours en excès de pouvoir que nous avions introduit devant cette juridiction le 29 mars 2018 (suite au rejet d'un recours gracieux préalable) pour contester la légalité de la délibération du 6 novembre 2017 du conseil municipal...
Publié le 10/08/2019 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...
Page : 1
Tags les plus populaires
cinéma actualité iran cinema film films chanson europe politique internationale ville de vanves chanson francaise moyen-orient occitanie politique société affaires européennes caricature cartoon israël jean luc romero michel recettes zohran mamdani artdeco blog bons plans blog mode corée du sud encre géopolitique littérature coréenne livres musique paris russie soldes hermès vente privée hermès alexandre douguine algues vertes animal sauvage auteur avignon bande annonce bateau blog voyages brics charles viii chine citations clip consulat crayon