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Notes sur le tag : ademe

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Les « circuits-courts » n’ont pas nécessairement un bon bilan carbone (CGDD)

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) s’est penché sur l’intéressante question des avantages environnementaux de la mise en œuvre de circuits dits « courts » ou de « proximités », en matière de consommation alimentaire ( « Consommer local, Les avantages ne sont pas toujours ceux que l’on croit » étude CGDD n° 158, mars 2013 mis en avant par...

Publié le 03/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

• Selon l'Ademe, le changement d'heure est (encore) utile

Depuis 1976 , l'Ademe a fait réaliser quatre évaluations de l'efficacité du changement d'heure . La dernière remonte à 2010 et confirme les bénéfices réels du changement d’heure en termes d’économies d’énergie et d’émissions de CO 2 . Le changement d’heure s’inscrit parmi les mesures qui permettent de limiter les consommations énergétiques et de lutter contre le...

Publié le 31/03/2013 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

La République peut subventionner les cultes... pour les convertir aux énergies renouvelables

A l’occasion de trois savoureux arrêts, le Conseil d’Etat vient de trancher la curieuse question de savoir si les cultes peuvent bénéficier de subventions publiques favorisant le développement des énergies renouvelables. L’ADEME et le Conseil Régional de Bourgogne avaient invoqué la loi de 1905 sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat pour refuser de subventionner des abbayes de moines...

Publié le 28/11/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Des véhicules consommant 2 litres aux 100 km

Mettre au point des véhicules consommant 2 litres aux 100 km d'ici dix ans. Selon le directeur de la recherche et développement de PSA Peugeot Citroën, c'est une rupture technologique importante, ce challenge est probablement réalisable. Si l'on se projette en 2020, un véhicule qui consomme 2l aux 100 km sera probablement une petite voiture avec un moteur diesel-électrique et un concentré de...

Publié le 22/10/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

L’obsolescence programmée

Un téléphone portable est remplacé en moyenne tous les 2 ans alors qu’il pourrait fonctionner 5 fois plus longtemps. Une étude l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, ADEME, propose des pistes pour inverser la tendance. 4 durées existent : la durée de fonctionnement, la durée d’usage, la durée de détention et la durée d’existence. L’obsolescence est due à l’impossibilité...

Publié le 06/10/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Déchets : le propriétaire du terrain contaminé est responsable sous conditions

A la suite du Conseil d'Etat, la Cour de cassation vient de préciser sa position quant à la responsabilité du propriétaire d'un terrain sur lequel ont été abandonnés des déchets issus de l'exploitation d'une installation classée (ICPE). Aux termes de l'arrêt rendu ce 11 juillet : le propriétaire du terrain est responsable des travaux de remise en état "à moins qu’il ne démontre être étranger...

Publié le 11/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Publicité et environnement : 5ème édition de l’étude ADEME — ARPP

L'ADEME et l'ARPP (que j'ai déjà pu saisir) viennent de publier leur 5ème étude "Publicité et Environnement" au terme de laquelle il apparaît que le nombre des publicités invoquant indûment l'argument du développement durable serait stabilisé. Les résultats de cette étude très intéressante et le communiqué de presse peuvent être consultés ici . --

Publié le 22/03/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien en mer : fiche technique de l’ADEME

L ’ADEME publie une fiche technique consacrée à l’éolien en mer (janvier 2012). Dans le cadre de l’appel d’offres engagé par le Gouvernement, l’ADEME rappelle que les lauréats seront sélectionnés en avril 2012 et que les installations pourront être construites progressivement à partir de 2015. L’ADEME pronostique donc une augmentation de production pouvant aller jusqu’à 60 % d’énergie...

Publié le 26/01/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Remise en état des friches polluées : Nouveau guide méthodologique de l’ADEME à destination des...

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Publié le 20/10/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Stockage du CO 2 : la France soutient la recherche et le développement

Selon une réponse du Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement à une question du sénateur M. Jean Besson, la France soutient le développement des technologies de captage et stockage du CO2 (CSC) (JO Sénat du 8 septembre 2011, 13 ème Législature, Question écrite n° 17807). Le CSC est un complément du développement des Énergies non carbonées et des...

Publié le 12/09/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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