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Notes sur le tag : législation

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Gens du voyage : vocabulaire pour tenter de penser juste

Atsingano, Bohémien, Egyptien, Gens du voyage, Gitan, Gitano, Gyftos, Gypsy, Kalé, Manouche, Rom (ou Rrom), Romanichel, Sinti, Tsigane (ou Tzigane), Yéniche, Zingeuner, Zingaro. Chib Romani, kalo. Rom vient du mot Rrom, en langue romani qui signifie « homme » au sens d’être humain. Les Roms sont un peuple parti du nord de l’Inde vers l’an 1000 après J-C :...

Publié le 16/09/2010 dans Atelier des... par Atelier des Idées | Lire la suite...

Abstinence et luxuriance

Lorsque Moïse monte sur le mont Sinaï, il laisse son frère Aaron et son peuple l'attendre en silence. Mais l'attente dure 40 jours. Pour ce peuple qui vient d'Egypte et qui se définit par le faire, par l'action, par la production, 40 jours de silence c'est trop long. Et l'on décide de faire la fête et de construire le veau d'or. Lorsque Moïse redescend du Sinaï, et découvre la bacchanale, il...

Publié le 29/04/2010 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Légalité intelligente

Fête de la musique, même à Paris il y a des Bodegas et des bandas. Celle-ci met de l'ambiance dans le quartier Saint-Paul. Un instrument attire mon attention : sur le cuivre un sticker avec la mention "Légalité intelligente" ! Photo et réflexions : qu'est-ce qu'une légalité intelligente ? sans doute une légalité non envahissante, qui ne régit que le strictement nécessaire (et non qui prétend...

Publié le 22/06/2009 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

8 février 2008

LOI n° 2008-111 du 8 février 2008 pour le pouvoir d'achat NOR: MTSX0772436L Version consolidée au 22 août 2008 L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article 1 I.-Par exception aux dispositions du II de l'article 4 de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de...

Publié le 08/02/2009 dans La Terre et... par Naturel | Lire la suite...

La pollution du cyberespace 2 (blogs et législation)

J'évoquais dans un précédent billet le risque de labellisation des blogs envisagé au Parlement européen… ( "La pollution du cyberespace (blogs et législation)" , 17/09/2008). Qu'en est-il après délibération ? La "Résolution du Parlement européen du 25 septembre 2008 sur la concentration et le pluralisme dans les médias dans l'Union européenne" (2007/2253(INI) est désormais publiée. Elle...

Publié le 19/11/2008 dans Daily Life par kl loth | Lire la suite...

La pollution du cyberespace (blogs et législation)

"Les blogueurs ne sont pas une menace, mais ils sont en position de polluer considérablement le cyberespace" . Ces propos brutaux de Marianne Mikko, rapporteur auprès du Parlement européen laissent pantois. Cependant ils ne figurent pas dans le rapport en question mais dans le texte de présentation du rapport sur le site du Parlement européen : "Faut-il légiférer sur les blogs et leurs...

Publié le 17/09/2008 dans Daily Life par kl loth | Lire la suite...

Pour une reconnaissance effective de la LSF dans l'espace éducatif des enfants sourds

Madame, Monsieur, Vous aviez bien voulu participer et répondre à l¹appel «pour une reconnaissance effective de la LSF dans l'espace éducatif des enfants Sourds» de notre pays. La situation ne cesse de se dégrader et l¹existence effective de la LSF est de plus en plus menacée dans les dispositifs d¹accueil. La filière de soin par l¹oral continue de se développer ; les Sourds sont...

Publié le 07/03/2008 dans La Terre et... par Naturel | Lire la suite...

Blogs et législation

Une chronique très utile de Fabienne Sintes , entendue ce matin pendant le 7-9h30 de France Inter à propos de la législation encadrant le blogging. En gros, le blogging relève de la loi de 1881 . Le blogueur est responsable de sa publication, au même titre que les éditeurs de presse écrite. Responsable du contenu de sa publication, et responsable pénalement, en cas de...

Publié le 16/10/2006 dans LE VOLUME... par dubuc | Lire la suite...

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