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Notes sur le tag : déchets

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Dernières notes

Exposition ”Matière grise” sur le réemploi au Pavillon de l'Arsenal

Le Pavillon de l’Arsenal, centre d’information et d’exposition d’urbanisme et d’architecture de Paris, accueillera à compter du 26 septembre 2014 une nouvelle exposition consacrée aux enjeux du réemploi des matériaux dans les différents métiers du bâtiment : architectes, ingénieurs, industriels, assureurs, maîtres d’ouvrages … L’exposition « Matière grise » ,...

Publié le 15/09/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

« Plan National de Prévention des Déchets 2014-2020 » : peut mieux faire !

Communiqué de la FNE Ce jeudi, est paru le Plan National de Prévention des Déchets pour la période 2014-2020. A l’heure où le Gouvernement français s’est fixé « l’objectif politique d’une transition vers un modèle économique circulaire » , ce programme manque clairement d’ambition, selon FNE. Plan de prévention 2004-2013 : une impulsion qui était à amplifier Avec pour...

Publié le 29/08/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Déchets : proposition de loi tendant à étendre le principe de la responsabilité élargie du...

Le député M. Frédéric REISS (UMP) et plusieurs ses collègues ont déposé, le 2 juillet 2014, une proposition de loi n°2076 "visant à étendre le champ de l'article L. 541-10-6 du code de l'environnement aux vendeurs transfrontaliers". Une problématique en partie traitée par le récent décret n° 2014-928 du 19 août 2014 relatif aux déchets d'équipements électriques et électroniques et...

Publié le 24/08/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets : Arrêté du 29 juillet 2014 fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les...

Le Ministère de l'écologie vient de publier, ce jour au Journal officiel, l'a rrêté du 29 juillet 2014 "fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les broyats d'emballages en bois pour un usage comme combustibles de type biomasse dans une installation de combustion" . Un texte qui démontre aussi les limites du dispositif et qui pose autant de questions qu'il n'apporte de...

Publié le 09/08/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Interdire les sacs plastiques

Un amendement sur le projet de loi biodiversité propose d'interdire les sacs plastiques à partir du 1er janvier 2016. "Les enjeux environnementaux, tant en matière d'impacts sur les milieux et la biodiversité, notamment pour le milieu marin", sont avancés pour justifier la mesure. Le texte veut interdire les sacs en matières plastiques à usage unique; gratuits comme payants; qu'ils soient...

Publié le 22/07/2014 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

L’économie linéaire est morte… Vive l’économie circulaire !

Le Gouvernement souhaite inscrire dans la loi sa volonté de passer d’une économie linéaire à une économie circulaire. Le projet de loi sur la transition énergétique présenté le 18 juin contient un chapitre consacré à ce sujet. Ce projet de loi fait écho au paquet « économie circulaire » de la Commission européenne. Depuis des décennies, notre économie est fortement consommatrice de...

Publié le 09/07/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

En ai-je vraiment besoin ?

Une quantité importante et non quantifiable de déchets plastiques entre dans la mer à travers les déchets, les décharges mal gérées, les activités touristiques et la pêche. Certaines de ces matériaux coulent au fond de l'océan, alors que d'autres flottent à la surface et peuvent traverser de grandes distances via les courants océaniques : ils s'échouent alors sur les littoraux et s'accumulent...

Publié le 02/07/2014 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Loi pour la transition énergétique : présentation du volet économie circulaire et déchets

Je vous propose une premier décryptage des mesures inscrites dans le Titre du projet de loi de programmation pour la transition énergétique, consacré à l'économie circulaire et aux déchets. Voici une synthèse du "TITRE IV – LUTTER CONTRE LES GASPILLAGES ET PROMOUVOIR L’ECONOMIE CIRCULAIRE : DE LA CONCEPTION DES PRODUITS A LEUR RECYCLAGE" (Les dispositions ajoutées au code de l'environnement...

Publié le 18/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

LES BEST OF JD : ”HISTOIRE MESSINE DE L’ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS.”

Maquette de la ville romaine de Divodurum (Metz). © Photo ci-dessus : http://fr.wikipedia.org/wiki/Divodurum_Mediomatricorum "(…) Divodurum, ancien "village sacré", auquel rien ne manqua pour devenir une cité riche et populeuse, lorsque les Gaulois abandonnèrent leurs citadelles des plus hauts lieux(…)" (1) En 51 av. J-C., Labienus, lieutenant de...

Publié le 06/06/2014 dans LTC - LA... par LTC - LA TOUR CAMOUFLE : ”LA LORRAINE AU COEUR DU MONDE !” | Lire la suite...

Déchets : Note sur la réforme des éco-organismes (projet de loi relatif à l'économie sociale et...

Dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire , les députés ont adopté, ce 15 mai 2014, plusieurs amendements qui tendent à réformer les conditions d'intervention des éco-organismes déchets. Je vous propose de télécharger une note de présentation de cette réforme, élaborée par notre cabinet . --

Publié le 18/05/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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