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Notes sur le tag : urbanisme

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Dernières notes

UN PAVILLON TEMOIN DU PATRIMOINE DE VANVES MENACEE DE DESTRUCTION

3 pavillons devraient être détruits ces prochains mois pour laisser place à des résidences privées, à l’angle des rues Raymond Marcheron et de la République, et rue René Coche. Mais dans ce dernier cas, une pétition a été lancé « pour éviter de cette petite merveille architecturale de style « Art Nouveau » inspirée de l'école Guimard soit détruite, car elle est...

Publié le 01/06/2016 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Audition de Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l’aménagement de...

Audition de Thierry Repentin, sur son rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement. Je l'ai interrogé sur l' open data (données sur le foncier public) et sur les communes carencées en logements sociaux (ou en rattrapage)... avec, à l'appui, des exemples très concrets en Haute-Savoie. Questions / réponses :

Publié le 31/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

PROJETS IMMOBILIERS A VANVES : LORSQUE LES RIVERAINS NE SE LAISSENT PAS FAIRE

Voilà prés d’un mois, le blog expliquait comment le maire de Vanves densifiait sa ville à l’insu de son plein gré. Mais certains riverains ne se laissent pas faire comme le Blog le rappelle aujourd’hui. L’un des premiers quartiers touché par la densification se trouve dans les Hauts de Vanves autour finalement de l’axe tracé par la rue Aristide Briand entre la voie ferrée et la rue...

Publié le 27/04/2016 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Audition d'Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'habitat durable

J'ai interpellé la Ministre du Logement sur : - le passage des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) communaux aux PLU intercommunaux ; - la rumeur de la taxe sur les "loyers fictifs" (... rien de neuf sur ce sujet). Mes questions :

Publié le 30/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

BERNARD GAUDUCHEAU DENSIFIE VANVES A L’INSU DE SON PLEIN GRE !

Décidément la majorité municipale a la mémoire courte avec son chef d’équipe, alors que des vanvéens, et pas des moindres, avec un ex maire adjoint de B.Gauducheau, commencent à réagir par des pétitions, des recours, à la sournoise densification de leur ville. Et cela grâce à ce que l’on appelle des opérations dans le diffus qui se sont énormément développées depuis les dernières...

Publié le 24/03/2016 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

éolien : défaut d'intérêt à agir d'une association contre un permis de construire modificatif...

Par arrêt n°14LY01495 du 8 mars 2016, la Cour administrative d'appel de Lyon a rejeté pour défaut d'intérêt à agir, la demande d'annulation d'un permis de construire modificatif, présentée par une association opposée à un parc éolien. Un arrêt qui confirme, notamment, celui rendu le 8 janvier 2013 par cette même juridiction ainsi l'évolution en cours de la jurisprudence qui...

Publié le 18/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : première condamnation à des dommages et intérêts pour recours abusif au titre de...

Par jugement n°1303301du 17 novembre 2015, le Tribunal administratif de Lyon a, pour la première fois, fait application de l’article L. 600-7 du code de l’urbanisme et condamné les auteurs d'un recours contre un permis de construire, à des dommages et intérêts, en raison du caractère abusif dudit recours. Il sera rappelé, dans un premier temps, le contexte dans lequel s’inscrit...

Publié le 17/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : intérêt à agir contre un permis de construire et droit au recours (confirmation -...

Par arrêt n°387507 rendu ce 10 février 2016, le Conseil d'Etat a confirmé la portée de l'arrêt du 10 juin 2015, n°386121 : l'auteur du recours contre une autorisation d'urbanisme doit précisément démontrer son intérêt à agir. La preuve de l'atteinte à ses intérêts peut être rapportée par tous moyens. Aux termes de l’article L. 600-1-2 du code de l’urbanisme, résultant de...

Publié le 08/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Présentation du rapport d'information sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Examen, en Commission des Affaires économiques, du rapport d'information sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement. Je suis intervenu sur le "Géoportail de l'urbanisme". Je suis également revenu sur certaines contraintes propres à la construction de logements en Haute-Savoie (loi Littoral, loi Montagne), ainsi que sur la Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB). Mon intervention...

Publié le 16/02/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Pour une écologie urbaine...

Pour une écologie urbaine... par Pierre Le Vigan Ex: http://metapoinfos.hautetfort.com Nous reproduisons ci-dessous un article de Pierre Le Vigan, cueilli sur Metamag et consacré à l'écologie urbaine. Urbaniste, collaborateur des revues Eléments , Krisis et Perspectives libres , Pierre Le Vigan a notamment publié Inventaire de la modernité...

Publié le 29/01/2016 dans Euro-Synergies par Ratatosk | Lire la suite...

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