Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : simplification du droit
Tags relatifs
Dernières notes
Proposition de loi de simplification du droit : Quelle incidence sur l’environnement ?
Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable{mso-style-name:"Tableau Normal";mso-tstyle-rowband-size:0;mso-tstyle-colband-size:0;mso-style-noshow:yes;mso-style-parent:"";mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm...
Publié le 20/10/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Géothermie : les députés en appellent au Gouvernement
Les députés membres de la Commmission du développement durable de l'Assemblée nationale viennent d'étudier la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et, notamment, son article 54 relatif au cadre juridique de la géothermie de minime importance. Confrontés à une question de droit trés complexe, les députés ont décidé d'en appeler au...
Publié le 01/10/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...
Page : 1
Tags les plus populaires
cinéma jean luc romero michel encre film humour blog cinema films société actu actualité france chanson culture dieu incendies littérature macron poésie recettes retailleau récup' satan cartoon citations climat compagnie de l'animal poème corée du sud cuisine diable expressions feu james sacré korean lit la corée et la mer le pen littérature coréenne louis xiv paris passion hanguk philosophie pompiers rapido victor hugo 2005 2011 24 juillet 25 juillet 26 juillet 27 juillet