Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : sénat

Tags relatifs

Dernières notes

Loi sur le gaz de schiste : et maintenant ?

Ce jeudi 30 juin 2011, le Sénat a donc définitivement voté le texte de la proposition de loi déposée par Christian Jacob, tendant "visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique". Analyse d'un texte, aussi court...

Publié le 03/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Droit de préemption : le Sénat examine la proposition de loi Maurey.

Pour information, le Sénat examinera cet aprés midi en séance publique et en première lecture la proposition de loi déposée par M Maurey et "visant à améliorer et sécuriser l'exercice du droit de préemption". Vous pouvez consulter sur le site internet du Sénat le dossier législatif correspondant à cette proposition de loi, et, notamment, le rapport en commission et les...

Publié le 29/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi sur le gaz de schiste : le risque du ”droit gazeux”

Le Sénat vient de voter, ce jeudi 9 juin, la proposition de loi sur les gaz et huiles de schiste . Au delà du débat sur le risque environnemental se profile celui du risque pour le droit lui-même. La loi est en effet aussi courte que compliquée. Le Sénat a donc examiné hier plusieurs propositions de loi, dont celle rédigée par Christian Jacob et votée par l'Assemblée nationale,...

Publié le 28/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

L'avenir des villes du monde : Tous condamnés à devenir citadins ?

A signaler parmi les derniers rapports mis en ligne sur le site du Sénat (16 juin 2011) une étude prospective menée par le Sénateur Jean-Pierre SUEUR sur l’avenir des Villes : « Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Enjeux) » Derrière ce sujet ambitieux, l’auteur s’interroge sur les enjeux de la ville de demain : « c'est...

Publié le 21/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

LES RENDEZ-VOUS A VANVES D’UNE SEMAINE MARQUEE PAR LA FETE DES VOISINS

Week-end très sportif au plein sens du terme à Vanves avec tout d’abord le Challenge Lemel samedi et Dimanche qui a rassemblé 500 jeunes, 24 équipes de 7-9 ans samedi avec 2 équipes de Vanves dont une est allée jusqu’en finale, 32 équipes de benjamins/poussins (10/12 ans) dimanche avec 4 équipers de Vanves. La section football dont beaucoup de membres ont assuré l’encadrement, avait...

Publié le 23/05/2011 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Gaz de schiste : ne laissons pas le gouvernement escamoter la protestation populaire

Après le vote des députés le 11 mai, et avant l'intervention (inquiétante) des sénateurs le 1er juin, la mobilisation continue : Jean-Louis Borloo aura du mal à garder son personnage de bonhomme sympa. On sait maintenant ce qu'il a fait en faveur du Texan Schuepbach, de la société du frère de Balkany, et d'autres "opérateurs" du gaz de schiste. Les...

Publié le 12/05/2011 dans Patrice de... par PP | Lire la suite...

Rien n’est encore réglé…

Et le comble, c’est qu’à cause de ces querelles et excès d’autoritarisme, le sénat pourrait, en septembre prochain, passer à gauche. Bien sûr, Paris n’est pas la France, mais la fédération UMP de Paris serait toujours encore la plus importante, et ainsi donc, les échos de désordre qui y règnent, les témoignages des dissensions, pourraient aujourd’hui lasser, multiplier les listes… et...

Publié le 08/05/2011 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

Le Sénat adopte la loi sur l’immigration

Le groupe CRC-SPG vote contre Le Sénat a adopté le 14 avril, en seconde lecture, par 177 voix contre 152, le projet de loi sur l’immigration . Intervention sur l’ensemble d’Éliane Assassi pour le groupe CRC-SPG : Il n’y a pas de quoi être fier de la probable adoption de cette nouvelle loi qui tire encore vers le bas les droits des étrangers. Le Sénat n’a pas joué son rôle...

Publié le 15/04/2011 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

Le Sénat a violé les droits de l'homme

...au profit de l'idéologie ultralibérale (et de l'industrie biotech) : Le débat sur la bioéthique, selon l'Alliance pour les Droits de la Vie : L'événement L'embryon humain livré à la recherche En adoptant la levée de l'interdiction de la recherche sur l'embryon contre l'avis du gouvernement, le...

Publié le 09/04/2011 dans Patrice de... par PP | Lire la suite...

Le Sénat, paradis des lobbies

Cette fois, c'est au lobby gay-lesbien que les sénateurs font un cadeau : « Surprenant », comme le disent les radios ? Le Sénat a voté hier un amendement PS-Verts élargissant la procréation médicalement assistée à « tous les couples », c'est-à-dire aussi aux couples lesbiens : ce qui fait progresser la dévalorisation de la cellule père-mère-enfants, et...

Publié le 08/04/2011 dans Patrice de... par PP | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags