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Notes sur le tag : riverain

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Pesticides et riverains : où sont les résultats de la consultation publique ?

Communiqué de FNE le 12.12.2019 Le 4 octobre dernier, la consultation publique lancée par Elisabeth Borne, Agnès Buzyn et Didier Guillaume concernant la protection des populations vis-à-vis de l’épandage des pesticides comptabilisait 53 000 réponses, un record ! Face à ce vif intérêt de la part de la société, nous attendions du gouvernement une publication en grande pompe des résultats. A ce...

Publié le 12/12/2019 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Migrants à Paris (19e arr.) : les riverains se sentent « abandonnés », « depuis que le camp de...

Publié par Guy Jovelin le 29 avril 2018 Par  Koba  le 28/04/2018  Nous sommes allés à la rencontre des riverains des camps de migrants. Ils racontent leur colère mais aussi parfois leur sentiment d’impuissance. A l’ombre des immeubles de bureaux flambant neufs, le gigantesque campement du Millénaire grossit de semaine en semaine. Sinistre contraste avec ce...

Publié le 29/04/2018 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Quels sont les droits du propriétaire riverain en cas de progression du rivage de la mer ?

Le domaine public naturel est susceptible d'évoluer, de s'étendre. Dans certains cas, l'Etat peut donc être appelé à décider de reconnaître l'extension du domaine public naturel sur des propriétés privées. Dans quelles conditions les propriétaires riverains de la mer, concernés par cette nouvelle délimitation du domaine public naturel, ont-ils droit indemnisation ? Saisi d'une QPC tendant au...

Publié le 26/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

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