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Notes sur le tag : déchets

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Dernières notes

Rendez-nous les encombrants !!!

La commune de Chevreuse et le SIOM communiquent fièrement sur la fin du ramassage mensuel, le premier lundi du mois, et la mise en place du service de collecte à la demande. Pour ma part, je regrette vivement ce changement pour plusieurs raisons. Traditionnellement, la veille du jour des encombrants, à Chevreuse comme dans de nombreuses villes, c’est un ballet de camionnettes et de...

Publié il y a 4 jours dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

AUJOURD'HUI

J'ai ramassé toutes les feuilles tombées depuis un mois, de mes 2 figuiers. Je les ai mises dans un grand sac. J'ai récupéré les branchages de la haie qui va de la boite aux lettres à mon romarin. J'avais fait un gros travail de coupe pour que les 2 ouvriers (qui sont venus le 15 novembre dernier) puissent mettre le crépi sur le mur de clôture sans être gênés. J'avais fait aussi la semaine...

Publié il y a 8 jours dans elisabethleroy par Elisabeth | Lire la suite...

[Agenda] 20 novembre 2019 : intervention de Me Laura Picavez sur les dépôts sauvages de déchets...

Le 102ème Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France organise, ce mercredi 20 novembre 2019, une table-ronde consacrée au thème suivant : "Dépôts sauvages : lutter plus efficacement contre les comportements inciviques". Le programme peut être consulté ici . Cette table-ronde sera présidée par Messieurs Nicolas Soret (président de la communauté de commune du Jovinien)...

Publié il y a 15 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : renforcement des pouvoirs des maires pour lutter contre les dépôts sauvages (Projet de...

L’article 12 AA du projet de loi pour une économie circulaire, dans sa version adoptée par le Sénat et transmise à l’Assemblée nationale le 30 septembre dernier, prévoit de mettre en place, au sein du code général des collectivités territoriales (CGCT), une procédure plus adaptée aux besoins des maires pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets. Analyse. I. Sur la procédure...

Publié il y a 15 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Questions autour d'une filière REP du bâtiment - Assises Nationales des déchets 2019

Les 15ème Assises Nationales des Déchets se sont déroulées à Nantes les 2 et 3 octobre 2019, dans un contexte législatif actif avec le projet de loi anti gaspillage et économie circulaire. La synthèse des débats, réalisée par Thierry Meunier, Président de l'Association (Groupe Séché Environnement) est en ligne. Débats de haute qualité au sein de l’atelier 6 des Assises. Autour...

Publié le 07/10/2019 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Méthanisation : publication de deux cahiers des charges pour la mise sur le marché et...

Le 22 septembre 2019, a été publié au Journal officiel l’arrêté du 8 août 2019 approuvant deux cahiers des charges pour la mise sur le marché et l’utilisation de digestats de méthanisation agricole en tant que matières fertilisantes. Pour rappel, aux termes des dispositions de l’article L. 255-2 du code rural et de la pêche maritime, les matières fertilisantes et les supports de culture sont...

Publié le 23/09/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Caricature Tour de France

par l'Enigmatique LB (à lire aussi dans "Siné-Mensuel" )

Publié le 16/07/2019 dans Zébra par Zébra | Lire la suite...

Projet de loi pour une économie circulaire : le Gouvernement confirme la création d'une filière...

Le projet de loi relatif à l’économie circulaire prévoit la création d’une filière de responsabilité élargie du producteur pour les produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment destinés aux ménages ou aux professionnels. Présentation.   Le projet de loi relatif à l’économie circulaire prévoit la création la création de plusieurs nouvelles filières de responsabilité...

Publié le 28/05/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : modification de la procédure d’enregistrement et de déclaration des données de la...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 31 mars 2019, l ’arrêté du 6 mars 2019 relatif à la procédure d’enregistrement et de déclaration des données de la filière de responsabilité élargie du producteur des déchets d’éléments d’ameublement . Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté « Registre » du 5 août 2013.   Pour mémoire, conformément à l’article R. 543-254 du code de...

Publié le 03/04/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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