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Notes sur le tag : responsabilité

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Dernières notes

De circonstance

« Je hais les indifférents. Je crois comme Friedrich Hebbel que "vivre veut dire être partisan". On ne peut être seulement homme , étranger à la cité. Qui vit vraiment ne peut pas ne pas être citoyen, et partisan. L'indifférence est aboulie, parasitisme, lâcheté ; elle n'est pas vie. C'est pourquoi je hais les indifférents. L'indifférence est le poids mort de...

Publié le 04/09/2013 dans Vers la... par Boreas | Lire la suite...

Responsabilité médicale : la Cour de cassation se prononce sur le lien entre la vaccination...

Ce 10 juillet 2013, la première chambre civile de la Cour de cassation vient de rendre un arrrêt particulièrement important pour le droit de la responsabilité médicale. Un arrêt qui intervient dans le contentieux, en cours depuis plusieurs années, relatif aux conséquences possibles de la vaccination contre l'hépatite B. L'arrêt rendu ce 10 juillet 2013 par la Cour de cassation peut être...

Publié le 28/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Scandale de Dacca, CE Européen Auchan, SNC Roumanie, UNI EUROPA

Courrier de la CFDT Auchan adressé au DRH Groupe Auchan La catastrophe de Dacca au Bangladesh La catastrophe de Dacca (1125 morts) nous révolte . Quel décalage avec la communication qui nous est faite sur la « R.S.E » dans le groupe Auchan ! Lors des derniers C.E EUROPEENS, les élus ont mis un très fort accent sur la (RSE) responsabilité sociale de l’entreprise. A cet...

Publié le 28/05/2013 dans CFDT Auchan... par CFDT Auchan Centrale | Lire la suite...

Curieuse façon de tenter se dédouaner

Une phrase du passé est restée célèbre : « Responsables mais pas coupables… » Vous vous souvenez sans nul doute… Aujourd’hui, M. Vals voudrait-il la reprendre à son compte au cas où, mais en allant beaucoup plus loin sans doute…. Ni responsables, ni coupables. A l’occasion de cette nouvelle manifestation contre le mariage pour tous qui a réuni des centaines et des...

Publié le 26/05/2013 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

Vite et bien

La route vous tend les bras, les nuages vous accompagnent, vous glissez dans l'air, l'asphalte est un guide bienveillant, vous vivez un instant de paix, vous vous dîtes que si tout était à refaire, vous referiez tout, votre vie ressemble à ce long sillon noir qui s'éclaire comme votre visage. Et soudain comme le flash qui vous rappelle que d'aucuns se préoccupent de conscieusement ruiner tout...

Publié le 28/04/2013 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

1.618 Sustainable Luxury Guide

Les observateurs attentifs du luxe, dont j'espère faire parti, savent que ce luxe très largement prescripteur de tendances dans de nombreux domaines, doit, c'est un enjeu majeur de notre siècle, appréhender une philosophie plus responsable en terme d'écologie et de développement durable. C'est à partir de ces réflexions qu'est né en 2009 le mouvement 1.618 Sustainable luxury...

Publié le 09/04/2013 dans Soblacktie -... par Soblacktie | Lire la suite...

L'arbre et la forêt (suite)

Je raconte à une mienne connaissance qui est dans le droit comme on dit les belles amitiés extrême-droitières du maçon rose Cahuzac. Des amis, vraiment ? me dit-elle. J'évoque la SCI des affaires péruviennes et aussitôt son œil s'illumine. Des amis, aucun doute. Et d'embrayer. La SCI (société civile d'investissement) est une structure où l'individu s'engage intuitu personae ....

Publié le 05/04/2013 dans off-shore par nauher | Lire la suite...

Déchets – Sols pollués : la responsabilité du propriétaire du terrain pollué est subsidiaire...

Le Conseil d’Etat vient de rendre, ce 1er mars 2013, deux arrêts qui apportent d’importantes précisions au régime de responsabilité du producteur et du détenteur de déchets à l’origine de la pollution du sol. L’arrêt n°348912 rendu ce 1er mars 2013 par le Conseil d’Etat (6ème et 1ère sous-sections réunies) peut être consulté ici. L’arrêt n°354188 rendu ce 1er mars 2013 par le Conseil...

Publié le 06/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

ICPE : responsabilité pour faute de l’Etat envers le propriétaire en cas de mise en cause...

Le Conseil d’Etat vient de rendre, ce 1er mars, un arrêt qui contribuer à préciser le régime de responsabilité pour faute de l’Etat, dans l’exercice de la police des ICPE. Analyse. L’arrêt n°347126 rendu ce 1er mars 2013 par le Conseil d’Etat (6ème et 1ère sous-sections réunies) peut être consulté ici. Au terme d’une jurisprudence constante, la responsabilité pour faute de l’Etat est...

Publié le 06/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Sols pollués : arrêt de la Cour de cassation sur le devoir de conseil de l'architecte

Par arrêt du 30 janvier 2013, la Cour de cassation s'est prononcée sur le devoir de conseil des architectes en matière de sol pollué (note de Mlle Cécile Baudet, élève avocate). Par un arrêt n°11-27792 rendu le 30 janvier 2013, la 3ème chambre civile de la Cour de cassation a annulé partiellement l’arrêt rendu le 20 septembre 2011 par la cour d’appel de Paris, qui condamnait des...

Publié le 14/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

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