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Notes sur le tag : responsabilité

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Dernières notes

Déchets de pneumatiques : ouverture d'une consultation publique sur le projet de décret de...

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir, sur son site internet , une consultation publique sur le projet de décret qui tend à rénover les conditions de fonctionnement de la filière "REP" (Responsabilité élargie du producteur) mise en place en 2002 pour la gestion des déchets de pneumatiques. Un enjeu essentiel pour l'environnement et la santé publique. Le projet de décret peut être...

Publié le 17/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

LA BÊTE IMMONDE

LA BÊTE IMMONDE Il est de la responsabilité personnelle de chacun De veiller à ne pas céder à ces vilaines pulsions Qui portent à proférer des mots trop aisément proches D'expressions injurieuses à fort potentiel dégradant. Nous devons y prendre garde et nous préserver du mal Qui traite l'Autre en inférieur et rend...

Publié le 27/01/2014 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Perte de chance, et autres broutilles

Code civil, Article 1382 Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Article 1383 Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. Article 1384 On est responsable non...

Publié le 19/01/2014 dans ANVEDJ par icnid | Lire la suite...

Les listes entrent en lice (le CPF 2)

Pour ceux qui n'auraient pas compris que le Compte personnel de formation n'a qu'un lointain rapport avec le DIF, le projet de loi sur la formation est particulièrement éclairant. Alors qu'en matière de DIF chaque entreprise était libre de définir sa politique de formation et de décider dans quels domaines le DIF pouvait s'exercer, pour le CPF les formations accessibles seront fixées à...

Publié le 14/01/2014 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

REP déchets et obsolescence programmée : réflexion sur la modulation de l'éco participation

L'Assemblée nationale a voté, en 2ème lecture, le projet de loi relatif à la consommation, lequel prévoit à son article 4 bis, l'engagement d'une réflexion sur la modulation de l'éco-participation "en fonction de la durée de la garantie commerciale des produits, de la disponibilité des pièces détachées et du prix raisonnable de ces dernières ". Le dossier législatif du projet de loi peut...

Publié le 02/01/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le Yoga, c'est aussi ça...

Chacun est responsable de tous. Chacun est seul responsable. Chacun est seul responsable de tous. Antoine de Saint-Exupéry

Publié le 29/12/2013 dans Yoga par G | Lire la suite...

Conformité de la construction au permis : la vigilance est de mise

Il appartient à l’administration ayant délivré une autorisation d’urbanisme de vérifier la conformité des ouvrages réalisés à l’autorisation concernée à travers la procédure du récolement prévue à l’article L. 462-2 du Code de l’urbanisme. Cependant, de mauvais rapports de voisinage peuvent aussi conduire le titulaire du permis et l’architecte maître d’œuvre devant...

Publié le 30/10/2013 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

Des baffes qui se perdent

Cas d'école : Un gamin de trois ans en petite section à la cantine de midi : Il commence par dire qu'il ne veut pas manger avant même d'être assis tout en pleurnichant cinq minutes avant parce qu'il disait avoir faim. Une fois à table, il prend ses couverts, tape son verre avec et donne des coups sur la table partout où il peut avec. Le repas commence, il fait le singe en agitant ses...

Publié le 18/10/2013 dans ”Chacun est... par Oriane BORJA | Lire la suite...

Assiduité : quand la Majorité s'y prend les pieds...

Il y a quelques mois, j'avais évoqué sur ce blog l'inquiétude légitime que représentait l ' absentéisme des élus lors des Conseil municipaux à Saint-Maurice. A l'époque, cette petite étude m'avait valu de fortes réprobations de la part, surtout, des élu(e)s issu(e)s de la majorité municipale UMP et alliés. Mais ne voilà pas qu'à l'occasion du dernier Conseil...

Publié le 17/10/2013 dans Citoyen pour... par NC Saint-Maurice | Lire la suite...

Le Centrisme et la cuisine électorale

Comment je l’ai souvent affirmé, il convient de ne jamais oublier de distinguer la pensée centriste du centre électoral. Mais cette distinction ne concerne pas que le Centre, c’est également vrai de toutes les autres pensées politiques qui ne se réduisent pas aux organisations qui prétendent les représenter. Le socialisme et le Parti socialiste en est un bon exemple. Ainsi donc du...

Publié le 08/09/2013 dans La France... par alvat | Lire la suite...

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