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Notes sur le tag : recyclage

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Remblayer n’est pas recycler (Commission Européenne - 18 novembre 2011)

Par une décision du 18 novembre 2011 publiée au JOUE du 25 novembre 2011, la Commission Européenne a précisé les règles et méthodes de calcul permettant de garantir la mise en œuvre des objectifs de valorisation inscrits dans la directive Déchets du 19 novembre 2008. Ce texte devrait contribuer à l’accélération de la mise en place de la « société du recyclage » et d’une...

Publié le 28/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Revue de presse du Rapport d’information sur la gestion durable des matières premières minérales

Le député Michel Havard a bien voulu reprendre sur son site internet la présentation que j’ai faite de son rapport sur « la gestion durable des matières premières minérales ». D’autres articles d’analyse figurent dans cette revue de presse parmi lesquels Les Echos, l’Usine nouvelle, Actu-Environnement et le Journal de l'Environnement. J’ai déjà souligné tout l’intérêt pratique de...

Publié le 14/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

La France à l'heure du recyclage des déchets

La France est entrée dans la société européenne du recyclage, ce qui ouvre de nouvelles perspectives pour les professionnels du recyclage des déchets inertes. Le nouveau cadre juridique mis en place précise les conditions nécessaires à la transformation d’un déchet en produit. Le journal Batiactu a bien voulu consacrer un article à une intervention que j’ai effectuée sur...

Publié le 10/10/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Collecte souterraine des déchets

En lice pour plusieurs marchés publics de grandes villes françaises, le groupe suédois Envac développe des réseaux pneumatiques urbains de tri et de collecte des ordures ménagères . A l'origine, un hôpital suédois en quête d’une solution de traitement automatisé des déchets à la fin des années cinquante, s'adresse à un spécialiste des aspirateurs centralisés qui propose un système...

Publié le 22/09/2011 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

La désespérance écologique est-elle justifiée ?

Selon une étude du Credoc, 66% des Français sont désormais plus attentifs à l'usage intempestif du robinet et de l'eau en général. Les volumes d'eau prélevés ont diminué de 3% alors que la population a augmenté de 7%. 87% des Français possèdent un titre de transport collectif et le parcours annuel moyen des voitures est passé de 14000km à 12800km alors que l'étalement urbain a augmenté....

Publié le 13/09/2011 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Bleurville : Recupfer, histoire d'une réussite

Qui aurait parié sur l'activité créée par Julien Longeron il y a plus de 40 ans ? Sûrement peu de monde. Ses enfants ont repris l'affaire de récupération de métaux et, discrètement, l'ont développé. Histoire d'une réussite. Et un bel hommage posthume à Julien Longeron, un homme dont les valeurs du travail et de la famille ont été transmises et fructifient. La première page de...

Publié le 06/09/2011 dans Histoire &... par HISTOIRE & PATRIMOINE BLEURVILLOIS | Lire la suite...

Quels déchets inertes peuvent être recyclés ?

La procédure d'admission des déchets inertes dans les installations de broyage-concassage et de transit a été fixée par un arrêté du 6 juillet 2011. Certains déchets devront faire l’objet d’une procédure spécifique de détection (enrobés bitumineux, ballasts de voie). Pour le reste, c’est toujours le contrôle visuel des déchets par l'exploitant qui permet de vérifier...

Publié le 02/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Redécouvrir la pierre

Construire en pierre, s'inscrit complètement dans la démarche de développement durable. L a pierre est un matériau par nature écologique, en effet, une part d'énergie minime est nécessaire à son extraction et non pas à sa fabrication, qui elle est naturelle. Les déchets de carrière sont le plus souvent retraités et utilisés en granulats. L'eau nécessaire à sa transformation est...

Publié le 29/07/2011 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Exonération de TGAP pour les seuls mâchefers non valorisables : une fiscalité anti-écologique ?

La fiscalité environnementale est un outil des politiques environnementales destiné à favoriser les comportements vertueux. Contrairement aux autres instruments fiscaux, elle n’a pas principalement vocation à financer les besoins (et les dépenses) de l’État et des collectivités publiques. La publication au JO (30 juin) du décret du 28 juin 2011 fixant les conditions permettant de...

Publié le 06/07/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Recyclage des déchets : la fiscalité doit favoriser les comportements vertueux

De plus en plus d’opérateurs publics ou privés s’interrogent sur l’assujettissement d’ex-déchets (redevenus produits) à la TGAP. Comment pourrait-il en aller autrement dès lors que la France n’a pas encore adopté un cadre juridique complet et sécurisant permettant d’attester qu’à l’issue d’un processus de recyclage un déchet est redevenu un produit ? Face à cette situation,...

Publié le 20/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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