Les notes sur le Tag radars : blog hautetfort

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Modalités d'application du régime ICPE aux éoliennes : Le Conseil supérieur de la prévention des...

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Publié le 03/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Interaction éoliennes-radars : une clarification impérative du nouveau cadre réglementaire

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Publié le 20/09/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Eolien : publication au JO de trois nouveaux arrêtés : prescriptions générales, garanties...

Aprés la publication, ce jeudi de deux décrets relatifs à l'organisation du classement des éoliens au sein de la police des ICPE, trois arrêtés ont été publiés ce matin au Journal officiel. Ils comportent des précisions importantes sur le fonctionnement et la cessation d'activité des parcs éoliens. Malheureusement, ils ne sont pas simplement complexes : ils comportent aussi de nombreuses...

Publié le 27/08/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Sécurité routière : une nouvelle race de radars !

Comme tout(e) énarque qui se respecte, Valérie Pécresse - notre illustrissime ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche - a des idées bien arrêtées sur tout et ne manque pas une occasion de briller dans tous les domaines, de préférence d'ailleurs dans ceux qui lui sont totalement étrangers. C'est ainsi que dimanche dernier, sur BFM TV, la Dame a jugé...

Publié le 21/06/2011 dans Marie-Paule... par Marie-Paule DARCHICOURT | Lire la suite...

Parcs éoliens et installations classées : les projets d’arrêté-type sont rendus publics...

Il s’agit de l’une des décisions controversées du Grenelle de l’environnement : l’application aux parcs éoliens de la législation des Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), en plus de celle de l’urbanisme. Le MEDDTL vient de diffuser pour observations sur le site internet de l’Inspection des installations classées deux projets d’arrêtés types détaillant...

Publié le 17/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Pris par les radars

C’est aujourd’hui qu’on pourrait fêter son anniversaire puisque c’est le 27 mai 1921 qu’un décret institue le premier Code de la route, bientôt suivi du permis de conduire. Jusqu’alors existait un code des « bons usages » qui dès lors se transforme en un code administratif. La circulation automobile a d'abord été soumise à la loi de 1851 concernant "la police du roulage et des...

Publié le 27/05/2011 dans Corboland78 par Le Corbeau 78 | Lire la suite...

Cacophonie

Les journalistes disent reculades… En fait, se remettre en cause, changer d’avis, voire même reculer… Ce n’est pas grave au contraire, si cela est le fruit des discussions, des échanges, qui devraient précéder toute décision importante dans une démocratie. C’est à cela que devrait positivement servir les débats à l’assemblée nationale et au sénat. Mais aujourd’hui on constate...

Publié le 25/05/2011 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

Radars : Députés frondeurs 1 - gouvernement 0

Dans la catégorie idéologique, j'avais trouvé l'idée de supprimer les panneaux avertissant de la présence de radar particulièrement mal venue et perverse. En somme, le principe était que Big Brother puisse en permanence coincer le vilain citoyen désobéissant. Généralement, les députés UMP sont des députés godillots, mais, pour une fois, ils se sont fait entendre du gouvernement et Guéant...

Publié le 24/05/2011 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

Sécurité Routière - Octeville s'équipe en radar ”pédagogique” pour la rentrée

Depuis février 2009 le département de Seine-Maritime propose aux communes qui en font la demande des radars dits "pédagogiques". Ces radars délivrent aux automobilistes l’information sur la vitesse pratiquée. Ils conservent également en mémoire le nombre de véhicules, l’heure de passage et la vitesse de chacun. Les données ainsi collectées sont transmises aux communes et...

Publié le 31/08/2010 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

Eoliennes et radars : une cohabitation délicate (GreenUnivers)

Pour information, je viens de publier sur le site GreenUnivers , avec Mlle Pauline Hili, Juriste en droit de l'environnement, un article consacré à cette problématique . L'article peut être consulté ici . Je vous en souhaite bonne lecture. Pour mémoire, j'avais déjà rédigé sur ce blog un article sur le même sujet.

Publié le 16/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

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