Les notes sur le Tag enquête publique : blog hautetfort

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VANVES DANS LA VALLEE DE LA SEINE : RD7, GPSO…ET CHEMINEE

Deux sujets sont revenus sur le devant de l’actualité dont s’étaient préoccupés les Verts de Vanves comme ceux du Val de Seine : la RD 7, et surtout l’agenda 21 et le plan territorial de GPSO. Après le foudroyage de la cheminée de la TIRU qui a été l’événement dominical de l’interco, sans aucun représentant de la ville de Vanves qui pourtant, y faisait incinérer ses ordures ménagères,...

Publié le 08/06/2010 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Autorisation des centrales solaires au sol : le décret est paru

Le décret relatif aux conditions d'autorisation des centrales solaires est paru au JO ce matin . Voici une courte analyse du texte que je viens de publier sur le site GreenUnivers. Les centrales au sol de plus de 250 kWc seront désormais soumises à un permis de construire. C'est l'une des nouvelles règles fixées dans le décret modifiant le régime juridique des...

Publié le 20/11/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

Midi Libre Sète – Criques - L'association de Sauvegarde enthousiaste

Tout doit tendre au bon sens ; mais, pour y parvenir, Le chemin est glissant et pénible à tenir ; Pour peu qu'on s'en écarte, aussitôt on se noie - BOILEAU Sans nuire aux intérêts du propriétaire, l’avis du Commissaire enquêteur répond parfaitement aux aspirations de la population qui souhaite avec bon sens que le site ne soit pas dénaturé par un déferlement de nouvelles...

Publié le 25/10/2009 dans Sète dans... par .../... | Lire la suite...

Enquêtes publiques : la relance maltraite le code de l'environnement

Hier matin, lors d'un point d'étape mensuel sur le plan de relance, M Patrick Dedjian a annoncé qu'un projet de texte serait soumis à la consultation interministérielle, sans doute la semaine prochaine, pour relever les seuils de déclenchement obligatoire des enquêtes publiques. Rappelons qu'à la suite du vote de loi Bouchardeau, le 12 juillet 1983, une enquête publique doit être organisée...

Publié le 06/05/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

CEMEX : suite

Communiqué du Conseil de Quartier Graviers-Galliéni : Béton-de-France suite.doc

Publié le 23/03/2009 dans Epine Montain par AFAC | Lire la suite...

Béton de France CEMEX

Il y a quelque temps déjà, une pétition avait circulé sur le quartier concernant les nuisances liées à notre voisine l'usine Béton de France. Aujourd'hui, cette usine fait l'objet d'une enquête publique. C'est un responsable du Conseil de Quartier de Galliéni-Graviers (sur Palaiseau) qui nous donne ces informations : Béton-de-France.doc

Publié le 16/03/2009 dans Epine Montain par AFAC | Lire la suite...

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