Prix et sources de l’énergie : les chantiers du nouveau président

L’élection présidentielle passée, il est largement temps de s’intéresser, tout comme la Tribune de ce jour, au programme du nouveau président de la République. Qu’en est-il en matière d’énergie ? La campagne électorale n’ayant pas nécessairement permis de prendre la mesure de tout le projet, quelles réformes peuvent être attendues ? En matière d’énergie, le programme du...

Publié le 08/05/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

A COTE DE VANVES, ISSYGRID : Une préfiguration des quartiers à énergie positive de la ville de...

Tous les Médias vont en parler, si ce cela n’a déjà commencé dés hier, pour être relevé dans ce blog consacré à Vanves principalement. Mais le lancement du premier quartier   à énergie positive de la ville de demain ne devrait pas laisser indifférent tant notre maire qui signait récemment sur son blog un article consacré à la télégestion de l’éclairage publique – « De la...

Publié le 12/04/2012 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Rapport de la Cour des comptes sur la filière nucléaire : des chiffres et des incertitudes

Le rapport de la Cour des comptes sur «   les coûts de la filière électronucléaire  » , commandé par le gouvernement en mai 2011, a été publié mardi 31 janvier. Plusieurs questions sont soulevées et tiennent globalement à l’incertitude de certaines informations : durée de vie des centrales, traitement des déchets, cout de démantèlement des réacteurs. 1. Durée de...

Publié le 01/02/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Les charges de service public de l’électricité pour 2012 seront de 4,3 Md€ (CRE)

L a CRE estime à 4,3Md€ les charges prévisionnelles de service public de l’électricité au titre de l’année 2012 , dont 2,2 Md€ de charges liées aux énergies renouvelables (soit 53 %). Les charges de service public de l’électricité reflètent notamment les surcoûts liés aux dispositifs de soutien aux énergies renouvelables et les surcoûts de production dans les DOM et en Corse. Elles sont...

Publié le 20/12/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Sarkozy nous effraie avec la menace Hollande

Publié le 26/11/2011 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

Confirmation du moratoire sur le solaire : Le Conseil d’État procède à un revirement de...

Dans un arrêt du 16 novembre 2011 qui fera date, sans aucun doute, le Conseil d’Etat vient de valider l’intégralité des dispositions du décret n° 2010-1510 du 9 décembre 2010 suspendant l’obligation d’achat de l’électricité produite par les installations photovoltaïques ( CE, 16 novembre 2011, société Ciel et Terre et autres , req. n 344972 et suivantes ). Pour confirmer le...

Publié le 18/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Un procès hors norme pour un délinquant d’exception

Billet rédigé par Axel Renaudin pour Greenpeace Mardi dernier un nouvel épisode d’un procès pas comme les autres a pris fin au tribunal correctionnel de Nanterre. L’affaire de l’espionnage de Greenpeace par EDF a tout de l’intrigue d’une fiction : huit prévenus dont un ancien “agent secret” français, un ancien amiral de la Royale, un ancien policier de la brigade du banditisme, un...

Publié le 29/10/2011 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Les droits octroyés au titre de la police de l’eau n’ont aucune valeur patrimoniale (sauf pour...

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Publié le 27/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Transparence des données relatives au rachat de l’électricité par EDF

Il s’agissait de l’un des engagements du Grenelle de l’environnement : améliorer la connaissance des opérations bénéficiant d’un contrat d’achat d’électricité par EDF. La loi Grenelle II (Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement) avait prévu que le ministre chargé de l'énergie puisse décider de rendre publiques les données relatives à la...

Publié le 27/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Il n'y a pas que les arbres qui sortent de terre...

C’est l’histoire d’un poteau en béton, arrivé le lundi matin 30 mai 2011 rue de Dampierre… Parce qu’il est prévu de dégager le carrefour de l’ensemble des lignes électriques au niveau du croisement de la rue Pierre Chesneau et de la rue de Dampierre, il a suffit de le déplacer, en toute discrétion… alors qu’une autre information avait été donné sur l’emplacement définitif (à savoir à...

Publié le 15/06/2011 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...