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Notes sur le tag : comité
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Dernières notes
Vin pèr l'estiéu
Vins pour l'été Wines for summer
Publié le 25/06/2021 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...
Bagatelles et gravités
Un violon d’Ingres N'est ni travail, ni marotte, Mais un plaisir Je m'exerce Je m'exerce ici pour affiner mes vers, M'entraînant ainsi à rimer vers un mieux, De sentir les mots, qu'ils soient juste radieux, Qu'ils chantent de les dire, d'un refrain, d'un air. Je me veux...
Publié le 13/03/2021 dans appel à une... par theuric | Lire la suite...
Réunion de conciliation des deux comités de LaREM de Puteaux.
27/11/2017. 20 h30, à la Coupole. Un avis. En 2016, avant l’élection présidentielle et jusqu’en août 2017, il n’y avait qu’un seul comité « historique » de LaREM dans la ville. Une scission est alors intervenue après deux mois de conflits verbaux violents entre divers participants majoritairement masculins, peu nombreux cependant. Le comité un a continué à rassembler...
Publié le 30/11/2017 dans Atelier des... par Atelier des Idées | Lire la suite...
Réunion de conciliation des deux comités de LaREM de Puteaux.
27/11/2017. 20 h30, à la Coupole. Un avis. En 2016, avant l’élection présidentielle et jusqu’en août 2017, il n’y avait qu’un seul comité « historique » de LaREM dans la ville. Une scission est alors intervenue après deux mois de conflits verbaux violents entre divers participants majoritairement masculins, peu nombreux cependant. Le comité un a continué à...
Publié le 30/11/2017 dans Rupture &... par Atelier des Idées | Lire la suite...
Mes Questions écrites de la semaine
Question à Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur Thème : comité, Théodule, création Date de publication au Journal Officiel : 31/01/2017 M. LIONEL TARDY interroge Monsieur le secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche sur l’arrêté du 2 janvier 2017 relatif aux missions et à la composition du comité de suivi de l'édition...
Publié le 27/01/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
Code minier : encore un comité Théodule !
Annoncée depuis plus de trois ans, la réforme du code minier a été inscrite à l'ordre du jour en cette fin de quinquennat, dans la précipitation. Elle est présentée comme une avancée, avec de nouvelles dispositions concernant notamment l’évaluation environnementale des titres miniers et un renforcement de l’information et de la concertation du public. Elle a été également l'occasion...
Publié le 25/01/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
Intervention sur le ”comité national d'éthique des abattoirs”
La proposition de loi relative au respect de l’animal en abattoir était présentée par le groupe RRDP (Radicaux de gauche) en Commission des Affaires économique mercredi matin. Cette proposition de loi s’inscrit dans la continuité des travaux de la commission d’enquête « sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français » qui a été créée suite...
Publié le 14/12/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
Audition sur les contentieux fiscaux entraînant une condamnation de l'Etat
Audition, en commission des Finances, de Bruno Parent, sur les contentieux fiscaux entraînant une condamnation de l'Etat... on atteint la somme de 10 milliards d'euros ! Comment éviter que les lois françaises entrent en contradictions avec celles européennes ? Je suis intervenu pour m'interroger sur le rôle du Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes. Mon intervention :...
Publié le 16/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
Matinée de défense de mes amendements
Matinée chargée : défense de mes amendements dans trois commissions différentes. ... en Commission du développement durable (projet de loi biodiversité) ou plusieurs des mes amendements, déposés avec Martial Saddier, ont été adoptés. Défense de mon amendement sur le Comité national de la biodiversité : ... en Commission des lois Défense de mon amendement sur l'indemnité des maires...
Publié le 02/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
PLFR 2015 : un nouveau comité théodule... sur le crédit impôt recherche
Dans l'hémicycle toute cette semaine, était examiné le projet de loi de finances rectificative pour 2015. Sur mes 12 amendements, la plupart portaient sur le Crédit d'Impôt Recherche (CIR). Comme en commission, je me suis opposé à la création d'un nouveau comité consultatif pour régler les litiges sur l'utilisation de ce CIR. Mais il existe de vrais problèmes et une vraie suspicion sur...
Publié le 02/12/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
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