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Notes sur le tag : cgedd

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Conférence environnementale : la promesse de la simplification (chronique pour Actu environnement)

Je vous propose la lecture de cette chronique qu'Actu-Environnement a bien voulu publier ce matin, relative à la promesse de simplification du droit de l'environnement et du droit de l'énergie, formulée par le Premier ministre à l'occasion de son discours de cloture de la conférence environnementale. --

Publié le 17/09/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Nouveau rapport sur l’instruction administrative des projets éoliens (CGEDD)

Le Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) a établi, en mai 2011, un volumineux rapport (114 pages) relatif à l’instruction administrative des projets éoliens . Celui-ci vient récemment d’être publié. Parmi les recommandations de cette autorité, on peut notamment relever, s’agissant des ZDE, qu’il est préconisé de préciser les contraintes et...

Publié le 24/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Instruction administrative des projets éoliens : le rapport du CGEDD et les propositions du...

La mission d’inspection sur l’instruction administrative des projets éoliens du Conseil de l’environnement et du développement durable (CGEDD) vient de rendre son rapport. Au même moment, le Ministère de l'écologie a présenté les mesures de simplification administrative envisagées. Vous pouvez télécharger ci dessous 1° Le rapport et ses annexes de la Mission 2° Le...

Publié le 04/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Gaz de schiste : Rapport du CGIET et du CGEDD sur les hydrocarbures de roche mère

A la demande des Ministres en charge de l'écologie et de l'énergie - Nathalie Kosciusko-Morizet et Eric Besson - plusieurs représentants du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET) et du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ont remis leur rapport d'étape consacré aux "Hydrocarbures de roche mère en France". Ce rapport doit...

Publié le 24/04/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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