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Notes sur le tag : carrières

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Dernières notes

ICPE : l'étude des effets cumulés peut concerner des installations distantes de plusieurs kilomètres

Deux arrêts rendus récemment par les Cours administratives d’appel de Lyon et Paris ont suscité une certaine émotion. Ils posent la question de l’aire d’étude de l’étude d’impact : jusqu’où le demandeur d’autorisation d’exploiter ICPE doit-il élargir celle-ci pour ne pas prendre le risque d’une annulation par le Juge de l’autorisation délivrée ? L’article R.512-6 du code de...

Publié le 04/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

La féminisation de certains métiers...

Des pans entiers des carrières se féminisent très rapidement. Alors que le contraire n'est pas vrai. Un exemple nous en est donné par la toute récente enquête "spéciale juristes" réalisée par le cabinet INTUITU PERSONÆ sur sa propre candidathèque. On y apprend que la part des juristes de sexe féminin n’arrête pas de croître d’années en années. C’est ainsi que l'étude révèle que la...

Publié le 25/02/2013 dans CARRIERE par Dominique | Lire la suite...

VHU, broyage/concassage... transfert dans le régime ICPE de l'enregistrement de six secteurs...

Par un décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (ICPE), le ministère de l'écologie vient de transférer vers le régime de l'enregistrement, six nouveaux secteurs d'activités. Il convient tout d'abord de prendre connaissance du décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (cf. ci-dessous)...

Publié le 28/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Devenir fonctionnaire ?

On peut évidemment faire carrière dans une des trois fonctions publiques de la France : la "territoriale" (35 % des effectifs publics), l'"hospitalière" (21 % des effectifs publics) et la "fonction publique d'Etat" (44 % des effectifs publics). D'ailleurs, un salarié sur cinq travaille dans la fonction publique . Mais, outre les autres facteurs (intérêt du travail, sécurité de l'emploi,...

Publié le 03/11/2012 dans CARRIERE par Dominique | Lire la suite...

Les 12 mesures censées relancer l'emploi...

Nous listons ci-après, avec nos commentaires de professionnels du marché de l'emploi, les 12 mesures promises par M. Hollande, nouveau Président de la République censées relancer l'emploi. 1. Mettre en place le "contrat génération" Une entreprise qui embauche en CDI une personne de moins de 30 ans, assistée par un salarié de plus de 55 ans (ainsi maintenu dans l'emploi),...

Publié le 28/05/2012 dans CARRIERE par Dominique | Lire la suite...

Citadelles d'impunité

Puisque le législateur peut se permettre d'ignorer les principes constitutionnels, nous pouvons peut-être en tant que citoyen essayer de les lui rappeler. Cela relève du rêve, mais pourquoi ne pas rêver éveillé. Ce n'est pas encore interdit au nom d'un secret que nous ne connaissons même pas....

Publié le 27/05/2012 dans ANVEDJ par icnid | Lire la suite...

Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des...

A noter : la mise en ligne, sur le site circulaires.gouv.fr de la Circulaire du 22 août 2011 "relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des carrières au sens de l’arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières" Vous pouvez télécharger cette circulaire ici. Arnaud...

Publié le 08/09/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Carrières : publication du décret du 5 octobre 2010 relatif à l'extension des obligations de...

A noter au JO du 7 octobre, la publication de ce décret - attendu - relatif à l'extension des obligations de garanties financières des exploitants de carrières. Le 8 octobre 2010- JORF n°0233 du 7 octobre 2010 Texte n°1 DECRET Décret n° 2010-1172 du 5 octobre 2010 modifiant l’article R. 516-2 du code de l’environnement NOR: DEVP1010666D Publics concernés :...

Publié le 07/10/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

La dernière des fermes de Paris

Pour beaucoup il ne s'agit que d'une façade décrépie et grise avec une énorme porte, pour d'autres elle couvre des trésors cachés. L'adresse des 26 à 30 rue de la Tombe Issoire (14eme) abrite ce qui fut l'une des dernières fermes de la capitale. Si le bâtiment ne présente un intérêt que relatif, en revanche son sous sol abrite une carrière souterraine peu commune. A la différence des...

Publié le 27/03/2007 dans Paris XIV... par ______ | Lire la suite...

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