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Notes sur le tag : biomasse

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Dernières notes

Biomasse-méthanisation-biogaz : réponse ministérielle sur l'avenir de la filière

La Ministre de l'écologie vient de répondre à une question parlementaire écrite du député Rémi Delatte, lequel s'inquiétait que " 2012 marque un coup d'arrêt des plantations car les agriculteurs ont des difficultés à s'engager sur le long terme dans une filière pour laquelle le futur n'est pas assuré clairement et dans un environnement réglementaire qui ne permet pas son développement. "...

Publié le 15/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

La République peut subventionner les cultes... pour les convertir aux énergies renouvelables

A l’occasion de trois savoureux arrêts, le Conseil d’Etat vient de trancher la curieuse question de savoir si les cultes peuvent bénéficier de subventions publiques favorisant le développement des énergies renouvelables. L’ADEME et le Conseil Régional de Bourgogne avaient invoqué la loi de 1905 sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat pour refuser de subventionner des abbayes de moines...

Publié le 28/11/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Valorisation des produits et des déchets végétaux sous forme de biomasse : projet de redéfinition

Le Ministère de l’environnement prévoit de préciser la réglementation relative à la valorisation des déchets végétaux sous forme de biomasse et à leur combustion. Un projet de décret mis en consultation et destiné à être soumis au CSPRT du 29 mai 2012 prévoit de préciser la définition de la biomasse et de soumettre certaines installations au régime de l'enregistrement et non plus à...

Publié le 07/05/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Schémas régionaux climat, air, énergie : le décret a été publié ce matin au Journal officiel

Instrument clé de notre politique énergétique depuis la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 : le Gouvernement vient de publier ce matin au JO le Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux "schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie". JORF n°0140 du 18 juin 2011 page 10432 texte n° 2 DECRET Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux...

Publié le 18/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz, méthanisation : le temps des textes et des contrats

Le Gouvernement souhaite manifestement encourager le développement de la production d'énergie renouvelable par biogaz - méthanisation. A cette fin, il a récemment publié les projets de tarifs d'achat. De nombreux textes devraiênt être prochainement publiés. Dans le même de nombreux projets de contrats d'achat sont élaborés. C'est donc tout le cadre juridique applicable à cette production...

Publié le 26/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biomasse : publication des nouveaux arrêtés relatifs aux tarifs d'achat

Deux arrêtés importants ont été publiés au Journal officiel du dimanche 30 janvier 2011. Tous deux sont relatifs aux "conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant à titre principal l'énergie dégagée par la combustion de matières non fossiles d'origine végétale ou animale". Le texte de ces deux arrêtés est reproduit sur le site Legifrance. Le premier de...

Publié le 30/01/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le JT du solaire

Voici le premier JT du solaire : Comment fonctionne une cellule photovoltaïque? Une cellule photovoltaïque est un composant électronique qui, exposé à la lumière (photons), génère de l’électricité. C’est l’effet photovoltaïque qui est à l’origine du phénomène. Lorsque les photons (des ''grains de lumière'') heurtent une surface mince de ces matériaux, ils transfèrent leur énergie aux...

Publié le 31/01/2010 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Jean-Louis Borloo sélectionne 32 projets de production d’énergie à partir de biomasse

Le Ministère de l'Ecologie a publié, ce vendredi 22 janvier, un communiqué de presse précisant : "Jean-Louis BORLOO (...) a sélectionné, à l’issue d’un appel d’offres, 32 projets d’unités de cogénération alimentées à partir de biomasse. Les projets retenus, qui représentent une puissance totale de plus de 250 mégawatts (MW), soit l’équivalent du quart de la puissance d’un réacteur...

Publié le 23/01/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

PPI électricité et chaleur : les arrêtés viennent de paraître au Journal officiel

Deux textes importants en matière d'énergie ce dimanche matin au Journal officiel. Pour l'anecdote, ils ont tous les deux été signés par Jean-Louis Borloo à ... Copenhague. Il s'agit de ces deux arrêtés (cliquer sur le lien) : Arrêté du 15 décembre 2009 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité Arrêté du 15...

Publié le 10/01/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Areva cueille la biomasse en Inde

13 octobre 2008. - Champion reconnu du nucléaire, l'industriel français construit 2 nouvelles centrales à biomasse en Inde pour percer dans les énergies renouvelables. Non, l'atome n'est pas le seul à exciter la convoitise de la société d'Anne Lauvergeon. Depuis 4 ans, Areva tourne autour des matières organiques des pays émergents, dont l'Inde, pour en tirer chaleur et...

Publié le 22/10/2008 dans Indian... par IndianSamourai | Lire la suite...

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