Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : autorisations
Tags relatifs
Dernières notes
Urbanisme : les constructions indépendantes d’un projet global n’ont pas à faire l’objet d’un...
Par arrêt du 28 décembre 2017 (n° 406782), le Conseil d’Etat a précisé que des constructions distinctes issues d’un ensemble immobilier unique, ne comportant pas de liens physiques ou fonctionnels entre elles, n’ont pas à faire l’objet d’un permis unique mais peuvent faire l’objet d’autorisations distinctes. Dans cette affaire, une société d’études et de réalisations immobilières et foncières...
Publié le 22/01/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Une tragédie roumaine
( Photos -Chrysanthèmes sur mon bureau ) Quand on réfléchit aux multiples façons de mourir, on réalise que beaucoup d’entre elles pourraient être évitées: la mort volontaire que l’on inflige à autrui, sous diverses formes, la mort par inattention, par négligence, par sottise, ou par manque d’éthique élémentaire. Je ne parle pas de motivations irrationnelles, mais uniquement de...
Publié le 01/11/2015 dans elargissemen... par Carmen SERGHIE LOPEZ | Lire la suite...
Page : 1
Tags les plus populaires
cinéma jean luc romero michel histoire caricature cartoon film paris cinema donald trump films photo société actualité affaires européennes chanson chanson francaise darmanin europe feutre occitanie religion roman saint louis ville de vanves états-unis 26 avril alexandre douguine allemagne bayrou bd blanche de castille blog byzance chine christianisme encre espagne femme fille littérature livre louis xiv mec notre-dame de paris nutrition papauté pape françois parti socialiste photographie politique internationale