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Notes sur le tag : énergie

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Solaire : nouveaux projets de textes sur le tarif d'achat

Le Conseil supérieur de l'énergie est saisi de plusieurs projets de textes, dont deux intéresseront les professionnels de l'énergie solaire. Le premier créé un dispositif de bonification du tarif d'achat pour les installations fabriquées en europe. Le second tend à limiter la baisse du tarif d'achat au prix cependant d'une complexification accrue du dispositif. Vous pouvez télécharger...

Publié le 06/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

La question du coût de l'énergie : une question de société cruciale

Je vous propose la lecture de cette chronique, publiée sur Actu environnement et consacrée à la question du coût de l'énergie. Je vous en souhaite bonne lecture. --

Publié le 05/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : le Gouvernement annonce un nouvel arrêté tarifaire

[important] Dans une réponse ministérielle, publiée ce 30 octobre, à une question parlementaire relative aux conditions de fixation des tarifs d'achat de l'électricité solaire, le ministéère de l'écologie annonce une modification de l'arrêté tarifaire du 4 mars 2011 et présente les voies de cette réforme. Le texte de cette réponse ministérielle retiendra particulièrement l'attention de...

Publié le 02/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Retards de PTF : la question du Juge compétent pas encore tranchée

A la suite notamment du moratoire de décembre 2010 plusieurs producteurs d'énergie solaire ont assigné ErDF devant les tribunaux de commerce au motif que leur préjudice serait lié au retard pris par le gestionnaire du réseau de distribution dans la transmission des PTF. Un an aprés, les premières assignations, le contentieux fait du surplace. La question de la nature juridique du contrat...

Publié le 02/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : pas de permis de construire tacite

A la suite du classement des éoliennes dans le champ de la police des installations classées, la règle demeure selon laquelle le demandeur ne peut bénéficier d’un permis de construire tacite. Analyse. Pour savoir dans quelles hypothèses peut intervenir un permis de construire tacite il convient de se reporter aux dispositions des articles R.424-1 et R424-2 du code de l’urbanisme L’article...

Publié le 02/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Hydroélectricité et ouverture à la concurrence : entretien pour Euractiv.fr

L'excellent média d'information sur l'europe, Euractiv.fr, a bien voulu m'interroger sur la décision de la Ministre de l'écologie de ne pas organiser l'ouverture à la concurrence des concessions hydroélectriques. L'article peut être lu ici . --

Publié le 27/10/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Vive le gaz de schiste

Dans le journal « Investir » on peu lire sous la plume de Charles Gave : « En outre plus de 50% des exportations vers les Etats Unis sont le fait de sociétés américaines installées en Chine qui vont s’empresser de fermer leurs usines à Shanghaï pour les installer aux Etats Unis. Quitte à employer des robots autant les avoir près du consommateur final. De plus,...

Publié le 15/10/2012 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

Etats-Unis : vers un retour à l'indépendance énergétique ?...

Sur Realpolitik.tv , Hervé Juvin revient sur les conséquences géopolitiques de la politique américaine de recherche de l'indépendance énergétique dont il avait été l'un des premiers en juin dernier à déceler les signes ... De l'indépendance énergétique américaine par realpolitiktv

Publié le 08/10/2012 dans Métapo infos par Zed | Lire la suite...

Loi Brottes : les députés rejettent un amendement sur le solaire

Jeudi 4 octobre, dans un climat houleux, les députés ont adopté et rejeté des amendements relatifs à l'éolien. Un amendement n°403 , déposé par le Groupe écologiste et relatif à l'énergie solaire a malheureusement et également été rejeté. Analyse. L' amendement n°403 était ainsi rédigé "ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 14, insérer l'article suivant: Le code de l’urbanisme est...

Publié le 07/10/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Bienvenue sur INITIATIONS SPIRITUELLES

Bonjour ! Je vous souhaite la bienvenue sur mon site d'Initiations à distance et suis très honorée de votre Présence... Retrouvons ensemble le sens du sacré dans notre vie ! Découvrir, développer notre Etre et s'ouvrir à Sa Lumière est aujourd'hui le seul remède que je connaisse pour créer de nouvelles façons d'être vraiment...

Publié le 06/10/2012 dans INITIATIONS... par Eveil de l'âme | Lire la suite...

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