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Notes sur le tag : énergie

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Dernières notes

[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan présidée par Arnaud Gossement,...

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 25 avril 2017 . Elle sera entièrement consacrée à la mise en place du cadre juridique de l'autoconsommation La participation aux travaux de la Commission juridique est réservée aux adhérents d’Enerplan et aux clients du Cabinet Gossement Avocats. A lire...

Publié le 18/04/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

CONCISION FRAGMENTAIRE 54

  CONCISION FRAGMENTAIRE 54   Le temps est un terrible façonnier Qui va jusqu'au bout de sa besogne Mais je le prie pour qu'il me donne Encore quelques heures à le méditer.   P. MILIQUE

Publié le 09/03/2017 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

La Syrie – entre guerre civile et guerre mondiale

La Syrie – entre guerre civile et guerre mondiale par Wolfgang van Biezen Ex: http://www.zeit-fragen.ch  Dans nos médias la désinformation persiste. Est-il vrai que la Turquie fait des pas vers la Russie, même en étant un membre important de l’OTAN? Est-il vrai que la Turquie combat et courtise les kurdes en même temps? … Savons-nous encore, pourquoi il y...

Publié le 08/03/2017 dans Euro-Synergies par Ratatosk | Lire la suite...

3 trucs écolos ! #1 : les plus importants

  Une des questions les plus fréquentes que je vois passer est celle de " par quoi je commence ". Quand on commence à prendre conscience de son impact sur l'environnement, de l'importance de sa consommation pour sa santé ou de la toxicité de certaines choses, c'est vrai qu'il est complexe de faire des choix : l'alimentation, les produits de beauté, les déchets, les vêtements... On...

Publié le 06/03/2017 dans Banana Pancakes par Julie | Lire la suite...

Autoconsommation : la loi du 24 février 2017 complète le cadre juridique (tribune pour GreenUnivers)

La loi n° 2017-227 du 24 février 2017 relative, notamment, à la ratification de l’ordonnance n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité, a été publiée au Journal officiel du 25 février 2017. Un texte très important pour la transition énergétique. Je vous propose la lecture de ma tribune consacrée à cette loi et publiée sur le site GreenUnivers . La prochaine...

Publié le 27/02/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz : modification de la durée des contrats d'achat d'électricité (arrêté du 24 février 2017)

Par arrêté du 24 février 2017, publié au Journal officiel du 26 février , le ministère en charge de l’énergie a modifié la durée du contrat d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz. La durée du contrat passe de 15 à 20 ans à compter de la mise en service de l’installation. Les installations concernées sont celles qui ont conclu un contrat d’achat en...

Publié le 27/02/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Audition de Jean-François Carenco pour sa nomination à la CRE

Audition, en Commission des Affaires économiques, de Jean-François Carenco. Il a été notamment  préfet de la Haute-Savoie entre 2002 et 2004, et préfet de la région Rhône-Alpes entre 2010 et 2015. Je l'ai interrogé sur des sujets d'actualité dans le domaine de l'énergie : la concurrence, les concessions hydroélectriques, ou encore les tarifs d'utilisation des réseaux publics...

Publié le 07/02/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

France info : interview d'Arnaud Gossement sur l'économie d'énergie et l'effacement d'électricité

Alors que le réseau pourrait, selon RTE, être confronté à un pic de consommation d'électricité, Arnaud Gossement était interrogé sur l'enjeu de la réduction de notre consommation d'électricité et de l'effacement. L'entretien peut être écouté ici.

Publié le 16/01/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Autoconsommation : les députés souhaitent une extension du bénéfice de l’exonération de la...

Ce 21 décembre 2016, les députés ont examiné en séance publique puis adopté, en première lecture, le projet de loi qui créé le cadre juridique français de l'autoconsommation d'énergie. Les députés ont notamment voté un amendement prévoyant l'extension du bénéfice de l’exonération de CSPE aux particuliers qui pratiquent l’autoconsommation et à toutes les installations de moins de 1 mégawatt en...

Publié le 22/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Contrat d'obligation d'achat ou de complément de rémunération : publication du décret ”contrôles”...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 16 décembre 2016, le décret n° 2016-1726 du 14 décembre 2016 relatif à la mise en service, aux contrôles et aux sanctions applicables à certaines installations de production d'électricité . Il précise également les conditions de prolongation du délai d'achèvement des installations qui doit être respecté pour bénéficier des anciennes...

Publié le 22/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

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