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Notes sur le tag : éoliennes

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Mission parlementaire sur l'éolien : le pré rapport

Vous pouvez télécharger ici une version provisoire du rapport de la Mission parlementaire sur l'éolien, présidée par M Patrick Ollier. La version définitive de ce rapport sera présentée à la presse demain midi. J'en prépare bien entendu un commentaire. J'avais déjà écrit sur ce rapport ici.

Publié le 29/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Mission Ollier sur l'éolien : le risque juridique (GreenUnivers)

Pour infiormation je viens de publier un article sur le site "GreenUnivers" consacré aux conclusions de la Mission parlementaire sur l'éolien, qui doivent être rendues publiques prochainement. L'article peut être téléchargé ici . Je vous en souhaite bonne lecture.

Publié le 29/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

L’éolien prié de rentrer dans le rang (Libération)

Le Journal Libération a bien voulu me poser quelques questions sur les éoliennes. Vous pouvez lire l'article ici et ci dessous. L’éolien prié de rentrer dans le rang La mission parlementaire prône un durcissement des normes d’installation sur fond de polémique. Par GUILLAUME LAUNAY Lancer le débat sur les éoliennes à table, c’est la garantie d’avoir un pugilat avant le...

Publié le 26/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Un député co-rapporteur de la mission parlementaire sur l'éolien démissionne

M Philippe Plisson, député PS, vient de démissionner de son mandat de co-rapporteur de la Mission parlementaire d'information sur l'éolien. Il s'agit d'une information importante et je reproduis ci dessous la dépêche AFP qui en rend compte. Information importante car la Mission a pour objet de proposer la rédacton d'amendements sur les dispositons relatives aux éoliennes du projet de loi...

Publié le 19/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes et radars : une cohabitation délicate (GreenUnivers)

Pour information, je viens de publier sur le site GreenUnivers , avec Mlle Pauline Hili, Juriste en droit de l'environnement, un article consacré à cette problématique . L'article peut être consulté ici . Je vous en souhaite bonne lecture. Pour mémoire, j'avais déjà rédigé sur ce blog un article sur le même sujet.

Publié le 16/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : la Cour administrative d'appel de Marseille se prononce sur l'atteinte aux paysages

Ce 15 janvier 2010, la Cour administrative d'appel de Marseille a rendu deux arrêts relatifs à la légalité de permis de construire des éoliennes.Par le premier arrêt, elle a annulé le permis, par le second elle a rejeté le recours. Ces deux arrêts présentent des points communs. Dans la première affaire , le tribunal administratif de Nîmes, par un jugement du 28 décembre...

Publié le 16/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : des parcs éoliens de grande taille ?

Les énergies renouvelables en général et les éoliennes en particulier font fréquemment l'objet de questions parlementaires. La lecture des questions parlementaires et des réponses apportées par les Ministres compétents est une source d'information pour le juriste qui s'interroge sur l'interprétation de la règle de droit ou qui souhaite anticiper l'évolution des politiques publiques. Cette...

Publié le 14/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Lois Grenelle et Eoliennes…des points en suspens…(Nicolas Smadja)

Je remercie Nicolas Smadja, Juriste spécialisé en droit de l'énergie, qui a bien voulu m'autoriser la présente note, trés intéressante, sur ce blog. Je vous en souhaite bonne lecture. * * * * * Lois Grenelle et Eoliennes…des points en suspens… Voici des questions en suspens suite à l’adoption de la loi Grenelle 1 et à la lecture du projet de loi Grenelle 2 adopté par le Sénat le 8...

Publié le 03/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Projet de loi Grenelle 2 : le point sur les amendements relatifs à l'Eolien Off Shore

L'énergie du vent est sévèrement chahutée par une pluie d'amendements qui viennent d'être déposés sur le projet de loi Grenelle 2. Commençons par faire le point sur les amendements relatifs précisément à l'éolien off shore. On rappellera tout d'abord qu'aucune éolienne ne tourne encore aux larges de nos côtes... Eolien Off Shore et zone d'exclusion . Plusieurs députés dont MM...

Publié le 02/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les éoliennes vont-elles subir le même sort que les antennes relais ?

On se souvient que plusieurs juridictions, dont la Cour d'appel de Versailles par arrêt du 4 février 2009, ont ordonné le retrait d'antennes relais de téléphonie mobile, en raison du "trouble anormal de voisinage" qui en procède. Les associations opposées à l'implantation d'éoliennes suivront-elles la même stratégie ? Jusqu'à présent, le contentieux des éoliennes était essentiellement...

Publié le 12/12/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

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