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Notes sur le tag : taxe

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Dernières notes

Autoconsommation : les députés souhaitent une extension du bénéfice de l’exonération de la...

Ce 21 décembre 2016, les députés ont examiné en séance publique puis adopté, en première lecture, le projet de loi qui créé le cadre juridique français de l'autoconsommation d'énergie. Les députés ont notamment voté un amendement prévoyant l'extension du bénéfice de l’exonération de CSPE aux particuliers qui pratiquent l’autoconsommation et à toutes les installations de moins de 1 mégawatt en...

Publié le 22/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Encore une taxe, à laquelle je me suis opposé... la taxe ”Youtube”

La majorité socialiste n'étant jamais à court d'idée, elle a décidé de créer une taxe sur les services gratuits  de diffusion de vidéo (comme YouTube ou Dailymotion). Je m'y suis opposé, pour de nombreuses raisons... et en particulier car cette taxe sera une véritable usine à gaz, qui touchera uniquement les entreprises françaises du numérique. Pour une fois le gouvernement y était...

Publié le 07/12/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Interview de Laurent WAUQUIEZ dans le Progrès du vendredi 09 septembre.

Vous trouverez, ci-dessous, l’interview de Laurent Wauquiez, parue dans Le Progrès du vendredi 09 septembre.  Parmi les sujets abordés : taxe spéciale d’équipement régional (TSER), A45, TER, sécurité dans les lycées, préférence locale, 2017. RP REGION 20160909 Interview WAUQUIEZ L. taxe.pdf   Autres informations sur la TSER : ...

Publié le 12/09/2016 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Racket fiscal über alles : Bientôt la femme au foyer

Contrairement à la propagande du Système, la femme au foyer n'est pas une domestique. Elle est contrairement à celle qui doit subir la double journée au service de l'entreprise puis pour aider sa famille libérée depuis longtemps du fardeau des lourdes tâches ménagères par l'électro-ménager.   Elle est surtout celle qui assure l'éducation des enfants et remplace l'éducation ni...

Publié le 27/08/2016 dans upgradepc par E. S. | Lire la suite...

Conseil municipal du 11/07/16 : nos questions écrites

Voici les questions écrites des élus du groupe Union Pour Saint-Dié (UPS) pour le conseil municipal de lundi :   1/ Question de Mme Nadia ZMIRLI Monsieur le Maire, L’une des principales fédérations de parents d’élèves a annoncé récemment que la fermeture du collège Jules Ferry, seul collège public du centre-ville, serait envisagée dans un avenir proche. Si cette fermeture...

Publié le 08/07/2016 dans Union Pour... par Contact UPS | Lire la suite...

Audition d'Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'habitat durable

J'ai interpellé la Ministre du Logement sur : - le passage des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) communaux aux PLU intercommunaux ; - la rumeur de la taxe sur les "loyers fictifs" (... rien de neuf sur ce sujet). Mes questions :

Publié le 30/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition d'Emmanuel Macron sur la situation d'EDF

EDF est en crise après le départ de son directeur financier et la baisse de ses bénéfices. Mardi, en Commission des Affaires économiques, nous avons auditionné le Ministre de l'Economie, Emmanuel Macron, sur ses intentions. Je l'ai interrogé sur un projet évoqué dans la presse : la cession de sa filiale RTE (Réseau de Transport d'Electricité). J'ai également demandé que la situation...

Publié le 23/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Eau : une ”cagnotte” à rendre aux Déodatiens

Communiqué des élus d’Union Pour Saint-Dié (UPS) Eau : une « cagnotte » à rendre aux Déodatiens Depuis 2013, les budgets de l’eau et de l’assainissement dégagent des excédents anormalement élevés : 372 018 euros en 2013, 424 728 euros en 2014 et 702 720 euros en 2015. Cette « cagnotte » s’est constituée sur le dos des usagers, qui ont...

Publié le 17/03/2016 dans Union Pour... par Contact UPS | Lire la suite...

Une taxe mondiale de l’ONU pour financer l’avortement ?

Le financement de l’ONU et de ses satellites est assuré par les contributions volontaires des Etats membres, et un contrôle des fonds est réalisé pour en assurer la transparence et la responsabilité. « Les hauts fonctionnaires de l’ONU et d’autres souhaiteraient que les Nations-Unies aient leur propre budget, leur propre flux de revenus précisément de manière à ce que leur budget ne soit pas...

Publié le 15/03/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Réaction suite à l'adoption de l'amendement du gouvernement sur la majoration de la TFNB

Communiqué de presse conjoint de Martial SADDIER, Virginie DUBY-MULLER et Lionel TARDY :

Publié le 03/12/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

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