Arnaud Gossement participe à la table ronde des avocats en droit de l'urbanisme, organisée par le...

Le 30 mars 2016, les sénateurs membres du Groupe de travail "Simplification législative du droit de l’urbanisme, de la construction et des sols" organisent une table ronde de manière à auditionner plusieurs avocats en droit de l'urbanisme, dont Arnaud Gossement, sur les conditions de simplification du droit de l'urbanisme. Pour en savoir sur les travaux de ce Groupe de travail, vous...

Publié le 26/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

RÉSERVE PARLEMENTAIRE : 136 MILLIONS D’EUROS, LE COÛT DU CLIENTÉLISME

Publié par Guy Jovelin le 16 février 2016 L’Assemblée nationale et le Sénat vont dévoiler dans quelques jours la répartition de la réserve parlementaire, qui permet aux parlementaires de subventionner des « investissements de proximité ». L’association Contribuables Associés rappelle son opposition totale à la distribution de cette cagnotte : un parlementaire est un législateur, pas un...

Publié le 16/02/2016 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

8 petites voix de plus pour la déchéance de nationalité

Publié le 10/02/2016 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

LA STATION GNV DE VANVES : L’APPEL D’OFFRES EST DEJA LANCE ?

Avant même que la concertation ne commence à Vanves, avec une première réunion d’information le 9 Novembre dernier,  alors que ses habitants apprenaient seulement l’existence d’un tel projet rue Louis Vicat, au cours de l’été 2015, le SIGEIF avait lancé un appel d’offres européen pour identifier les prestataires chargé de la conception, de la réalisation et de la maintenance des...

Publié le 01/12/2015 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Occitan : le Sénat enterre la Charte européenne sur les langues régionales

Publié par Guy Jovelin le 28 octobre 2015 Le Sénat à majorité de droite a enterré, à quelques semaines des régionales, le projet de loi de ratification de la Charte européenne des langues régionales, écartant ainsi l'hypothèse d'un Congrès pour l'adoption de cette réforme constitutionnelle. © MaxPPP  L'hémicycle du Sénat   179 sénateurs,...

Publié le 28/10/2015 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Une sénatrice communiste accuse !

Une sénatrice communiste accuse de "grands groupes du CAC 40" de détourner le crédit impôt recherche à des fins d'optimisation fiscale. Le rapport de Brigitte Gonthier-Maurin a été rejeté, en juin, par la commission d'enquête sénatoriale à laquelle elle appartenait. La sénatrice communiste en dévoile les conclusions dans "Le Parisien".l'élue communiste dénonce le manque de...

Publié le 25/10/2015 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

Empêchons l’euthanasie des personnes handicapées

La proposition de loi sur la fin de vie (des députés Jean Leonetti (LR) et Alain Claeys (PS)) revient en 2ème lecture au Sénat : le 21 octobre en commission et le 29 octobre en séance. Lors du passage du texte à l’Assemblée, début octobre, près de 5 500 soutiens ont alerté leur député, via cette même mobilisation. A une semaine de la dernière étape de la navette parlementaire, la...

Publié le 19/10/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Grèce - Intervention de Pierre Laurent au Sénat sur l’accord du 13 juillet

Les sénatrices et sénateurs du groupe CRC du Sénat ont exprimé cet après-midi, par la voix de Pierre Laurent, leur refus de la loi d’airain imposée par les dirigeants de la zone euro à la Grèce. Ils refusent que l’austérité soit le seul avenir de l’Europe, que la puissance financière allemande impose, seule, son ordre. Ils refusent les nouvelles souffrances ordonnées au peuple grec...

Publié le 15/07/2015 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

VANVES A RENDU HOMMAGE A DEUX GRANDS RESISTANTS VOLONTAIRES GRACE A ISABELLE DEBRE

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Publié le 04/07/2015 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

DISPARITION D’UN GRAND RESISTANT VANVEEN : GUY HENRION

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Publié le 01/07/2015 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...