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Notes sur le tag : formalités

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JE SUIS LA

Je suis là, je ne vous oublie pas, mais je suis très occupée par les différentes démarches administratives découlant de ce triste événement. Je reviendrai quand mon emploi du temps me le permettra. Je vous souhaite une bonne semaine et vous remercie chaleureusement pour vos gentils messages. A bientôt je l'espère.

Publié le 27/11/2017 dans elisabethleroy par Elisabeth | Lire la suite...

Se marier avec un(e) Indien(ne)

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Publié le 02/11/2014 dans Indian... par IndianSamourai | Lire la suite...

Affichage des permis de construire - Attention aux formalités

La réforme des autorisations d’urbanisme implique depuis le 1 er octobre 2007 de nouvelles formalités d’affichage des permis de construire, tenant notamment à l’information des tiers sur leurs obligations en cas de recours. Les bénéficiaires de permis de construire obtenus avant l’entrée en vigueur de la réforme doivent être prudents car, selon le Conseil d’Etat, cette règle s’applique...

Publié le 09/07/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Pour pouvoir voter 10 et 17 juin, en cas d'absence, pensez à la procuration

Comment voter par procuration en 2012 : toutes les explications de Pierre-Henry Brandet, porte-parole du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Comment voter par procuration par Ministere_interieur Aller plus loin : - Tout savoir pour voter par procuration - Service-public.fr

Publié le 21/05/2012 dans Christian... par Chris PERROT | Lire la suite...

Suspense infernal

J'ai craqué j'ai péché je n'ai absolument pas résisté. Votre Honneur c'était prémédité, il est vrai. Complètement calculé, analysé, disséqué, riporté, comparé, benchmarké. Tellement studieuse et concentrée que l'on aurait pu se féliciter de cette toute nouvelle et bienvenue motivation du travail à la chaîne sur un bureau. Et puis, de prise d'infos en simulations en passant...

Publié le 13/03/2009 dans Muriel Duf -... par DUFOUR | Lire la suite...

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