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Notes sur le tag : constitution
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Dernières notes
Toulon se bouge pour une Réelle Démocratie (avec Etienne Chouard et les indignés)
Publié le 05/12/2012 dans La Terre et... par Naturel | Lire la suite...
LES PRIX LITTERAIRES: ”LES PRIX, POUR OU CONTRE?”
LES PRIX, POUR OU CONTRE? MIDI 2 16/11/1975 - 05min51s Reportage constitué essentiellement de l'interviews de 2 écrivains, Jacques STERNBERG et Robert SABATIER sur l'évolution du sens du Prix Goncourt - interview de Jacques STERNBERG : ":le prix Goncourt a dévié de son sens originel. Ce n'est plus qu'une bataille entre éditeurs-la valeur...
Publié le 26/11/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
8N, les Argentins dans la rue
Si le nombre n’était pas au rendez-vous – on parlait d’un million, le chiffre n’a sûrement pas été atteint -, ils ont quand même fait du bruit. Casseroles, sifflets, vuvuzelas, cris et chants étaient de la partie ce soir sur la 9 de Julio. Les différents mouvements anti-Kirchner s’étaient donné rendez-vous en ce 8 novembre à l’Obélisque, lieu stratégique et emblématique de Buenos Aires....
Publié le 09/11/2012 dans Chroniques... par zazle | Lire la suite...
LE JOURNAL DE PERSONNE: ”TU NE TE TAIRAS POINT !”
Femme magnifique à l'intensité hors-norme. Superbe et talentueuse... A l'écriture riche et précise. Il est important de ne pas passer à côté! Ne manquez pas de vous rendre sur son site: c'est une mine! http://www.lejournaldepersonne.com/ Ou sur sa chaine Youtube:...
Publié le 24/09/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
Le conseil constitutionnel soulage Hollande
Publié le 10/08/2012 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...
Participation du public : l’arrêté mâchefers du 18 novembre 2011 sera vraisemblablement revu...
Suite à une décision du Conseil constitutionnel du 13 juillet 2012 (212-262), à laquelle j’ai assisté pour le compte d’opérateurs du recyclage des déchets, il a été jugé que la législation française ne respectait pas les dispositions de la Charte de l’environnement relatives au principe de participation du public (article 7). Dès lors, la réglementation technique prise en matière...
Publié le 13/07/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Marketing constitutionnel
Nous avons donc confirmation, au soir de la première journée de la Conférence sociale, que le dialogue social sera consacré par la Constitution, qui devrait intégrer une disposition selon laquelle toute loi en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle doit être précédée d'une consultation des partenaires sociaux. Le fait que cette disposition existe déjà dans le Code du...
Publié le 10/07/2012 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
ICPE : publication des arrêtés sur les garanties financières
Les deux arrêtés relatifs à la détermination et à la liste des ICPE soumises à l'obligation de constitution de garanties financières ont été publiés ce 23 juin au Journal officiel. Vous pouvez télécharger les arrêtés parus au JO du 23 juin ci dessous. Arrêté du 31 mai 2012 relatif aux modalités de détermination et d'actualisation du montant des garanties financières pour la mise en...
Publié le 25/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...
FISSURES SOURNOISES
FISSURES SOURNOISES Pourquoi écrit-on ce qu'on ne dit pas ? Il faut être attentif à toutes les dissonances, A toutes les cassures potentielles. Ce sont elles qui constituent, inépuisables, Les sources du désenchantement Et contribuent à emmêler un peu plus encore ...
Publié le 27/05/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
Les snipers de la semaine... (39)
Au sommaire cette semaine : - sur Le Monde.fr , Denis Bertrand et Jean-Louis Missika mouchent Sarkozy et sa campagne spasmodique... Prédominante logique du spasme - sur Contrepoints , Jean-Baptiste Noé rafale Hollande et saproposition ridicule de supprimer le mot race de la Constitution... La République et la race
Publié le 18/03/2012 dans Métapo infos par Zed | Lire la suite...
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