Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère

Notes sur le tag : amendements

Tags relatifs

Dernières notes

Bilan de la législature par la revue L'Hémicycle : député le plus influent du groupe Les...

Bilan de la législature par la revue L'Hémicycle : je suis le député de l'opposition ayant fait adopter le plus d'amendements... et donc le député "le plus influent" du groupe Les Républicains.

Publié le 20/04/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Projet de loi Sapin 2 : des avancées pour l'artisanat et l'agriculture adoptés

Examen en commission des Affaires économiques, du projet de loi "Sapin 2" : 5 amendements ont été adoptés (sur les 20 que j'avais déposé et cosignés avec ma collègue Catherine Vautrin). Ces amendements concernent : le Stage de Préparation à l'Installation (SPI) des artisans ; les moyens de la répression des fraudes (DGCCRF) ; l'interdiction de cession des contrats sur l'achat...

Publié le 18/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

”Député le plus influent” du groupe Les Républicains au 1er trimestre 2016 (L'Hémicycle)

Revue "L'Hémicycle", mai 2016 : Lien vers ma fiche sur www.nosdeputes.fr

Publié le 17/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Examen en commission du projet de loi El Khomri

Examen toute cette semaine, en commission, du fameux projet de loi El Khomri, pompeusement appelé "projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs". J'ai déposé 43 amendements en commission des Affaires sociales (voir ci-dessous). Des modifications sont à prévoir, et l'examen en séance (début mai) sera tout aussi...

Publié le 06/04/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Projet de loi République numérique, bilan : 34 amendements adoptés

Après trois jours consécutifs dans l'hémicycle, nous avons achevé vendredi à 1 h 20 du matin l'examen du projet de loi pour une "République numérique" ( voir le détail du texte et de mes amendements ici ). Au final, même si certains sujets ont été évacués comme la procuration électorale par Internet ou la taxe "copie privée", pas moins de 34 de mes amendements ont été adoptés entre la...

Publié le 22/01/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Début de l'examen en commission des affaires économiques, pour avis, du projet de loi Republique...

Gros investissement sur ce texte : j'ai commencé mardi soir par la défense de mes 15 premiers amendements. Mon intervention générale sur le projet de loi : Adoption de mon amendement CE 17 :

Publié le 12/01/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Loi sur la transition énergétique : cap sur l'économie circulaire

Les députés viennent d'achever l'examen en commission du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Je remercie l'Institut de l'économie circulaire (dont je préside la commission juridique) d'avoir publié cette note qui fait le point sur les amendements adoptés sur le titre IV de ce texte , consacré à l'économie circulaire et aux déchets. -

Publié le 29/09/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi sur la transition énergétique : auditions à l'Assemblée nationale

Le projet de loi de transition énergétique pour la croissance verte est actuellement étudié par les député(e)s membres de la Commission parlementaire spéciale. A cette occasion, plusieurs députés ont bien voulu m'auditionner. L'occasion d'un court décryptage des travaux en cours. Pour mémoire, l'Assemblée nationale examine actuellement le projet de loi relatif à la transition énergétique...

Publié le 15/09/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Google y a pensé. Mais de quoi ? de qui diriez-vous ? De Simone de...

... Beauvoir dont ce serait l'anniversaire aujourd'hui (106 ans).       Salut, Pour découvrir tout sur Simone de Beauvoir, cliquer sur le DOODLE ci-dessous.                                  ...

Publié le 09/01/2014 dans Argenteuil... par mousseline545 | Lire la suite...

Page : 1 2 Suivant