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Notes sur le tag : substances

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Danger : perturbateurs endocriniens...

Que sont les perturbateurs endocriniens ? Diverses définitions existent au niveau international qui font l’objet de débat. La définition proposée par l’Organisation mondiale de la santé en 2002 est la plus communément admise : "Un perturbateur endocrinien potentiel est une substance ou un mélange exogène, possédant des propriétés susceptibles d’induire une perturbation endocrinienne...

Publié le 19/01/2016 dans Les songes... par Kraly | Lire la suite...

TGAP : décret sur les seuils d'assujetissement de nouvelles substances polluantes

A noter au Journal officiel du 31 décembre 2013 : le décret n°2013-1300 du 27 décembre 2013 qui fixe les seuils d’assujettissement à la Taxe générale sur les activités polluantes, de nouvelles substances polluantes dans l'air. JORF n°0304 du 31 décembre 2013 page 22343 texte n° 50 DECRET Décret n° 2013-1300 du 27 décembre 2013 modifiant le décret n° 99-508 du 17 juin 1999...

Publié le 31/12/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

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