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Notes sur le tag : solaire

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Appel d'offres solaire au sol : le droit de l'urbanisme au coeur du cahier des charges

L'Etat vient de publier le cahier des charges de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire "Centrales au sol de puissance comprise entre 500 kWc et 17 MWc" . Un cahier des charges marqué par des exigences précises en matière d'urbanisme. Cet appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation...

Publié le 05/09/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Gossement Avocats : Cabinet d'avocats spécialisé en droit de l'environnement

Le cabinet Gossement Avocats fête ses quatre années d'activité. L'occasion de faire le point sur notre développement et d'évoquer les motifs principaux pour lesquels nos clients choisissent de travailler avec nous . Le cabinet Gossement avocats a été créé en mars 2012 par Arnaud Gossement , avocat inscrit au Barreau de Paris depuis 13 ans. Arnaud Gossement est docteur en droit et enseigne le...

Publié le 10/08/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le soleil se lève à l'Est !

L’année dernière, Philippe Richert, alors candidat à la présidence de notre région, s’engageait pour le plan 1% solaire proposé par Greenpeace afin d’investir dans le potentiel solaire inexploité de ce territoire. Désormais président de la région Grand-Est, il est temps pour lui de tenir ses promesses et de mettre en oeuvre concrètement ce plan d’investissement, pourvoyeur...

Publié le 27/07/2016 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

3 AVENTURES, 3 PREMIÈRES, 3 DOCS !

Dans les airs, sur terre et sous la mer, 3 films documentaires racontent trois aventures phares de cette année 2016. Trois premières mondiales auxquelles s'est associée la société de production Gédéon Programmes qui a décidément eu le nez creux ! SOLAR IMPULSE AUTOUR DU MONDE Bertrand Piccard s’est envolé lundi 20 juin dernier depuis l’aéroport de JFK à New York...

Publié le 22/06/2016 dans EMBARQUEMENTS par stephanedugast | Lire la suite...

Enerplan : réunion de la commission juridique le 28 juin à Paris

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 28 juin 2016 de 9h à 12h. Ordre du jour prévisionnel Actualité législative et réglementaire Les décrets des 27 et 28 mai 2016 relatifs à la réforme de l’obligation d’achat et du complément de rémunération Le projet d’arrêté tarifaire pour les...

Publié le 08/06/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tarif d’achat solaire : précision des conditions de calcul de la puissance installée cumulée...

Dans le cadre de la réforme de l’obligation d’achat et du complément de rémunération pour les énergies renouvelables, le ministère de l’environnement élaboré un arrêté fixant les conditions d’achat d’électricité produite par les installations de production d’énergie solaire sur bâtiment de moins de 100 kW. Cet arrêté précise la règle du « bâtiment unique » destinée à prévenir le fractionnement...

Publié le 03/06/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Petit-déjeuner Gossement Avocats consacré à l'obligation d'achat et au complément de rémunération...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel des 28 et 29 mai 2016, trois décrets organisant le nouveau régime d'obligation et de complément de rémunération pour les énergies renouvelables. Le Cabinet Gossement Avocats organise, ce 10 juin 2016, une deuxième édition du petit déjeuner consacré à cette importante réforme de l’obligation d’achat du complément de rémunération pour la...

Publié le 02/06/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

HAINE, JE TE HAIS! 3

A l'attention des multiples lecteurs qui arpentent, à juste titre il va de soi, ce lieu modeste certes mais, reconnaissez-le, pas loin d'être génial, cette histoire qui va débuter là sous vos yeux va être fractionnée -- confort de lecture oblige -- en autant d'épisodes qu'il sera nécessaire. Il suffira donc aux autres, tout aussi nombreux, qui la prendront en cours de...

Publié le 07/01/2016 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Le Plexus Solaire... (1)

Le plexus solaire : son rôle n'est pas que matériel Le corps humain possède de nombreux plexus, ou ganglions nerveux, mais de tous, le seul qui soit connu du grand public est le plexus solaire. Alors que les plexus se limitent à agir sur les organes, le plexus solaire est le seul auquel la croyance populaire attribue un rôle au niveau des émotions et de la vie psychique. Est-il erroné...

Publié le 11/11/2015 dans Les songes... par Kraly | Lire la suite...

Solaire : une centrale au sol peut être conforme au caractère agricole d'une zone (Cours...

La Cour administrative d'appel de Nantes (arrêt du 23 octobre 2015) et la Cour administrative d'appel de Bordeaux (arrêt du 13 octobre 2015) viennent d'apporter d'importantes précisions quant aux conditions dans lesquelles une centrale solaire au sol peut être implantée en zone agricole. L'arrêt n°14NT00587 rendu le 23 octobre 2015 par la Cour administrative d'appel de Nantes peut être...

Publié le 02/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

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