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Notes sur le tag : sénat
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Dernières notes
Compensation de la biodiversité : Arnaud Gossement auditionné le 20 décembre par la Commission...
Le 20 décembre 2016, Arnaud Gossement est auditionné, en qualité d'expert juridique, avec Mme Lucas (maître de conférences) et M Trébulle (professeur) par la commission d'enquête " sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de...
Publié le 20/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
La gauche ex-communiste et affairiste triomphe en Roumanie.
Le Parti Social-Démocrate (PSD) mené par Liviu Dragnea s’est imposé à l’issue des élections législatives du dimanche 11 décembre. La victoire est convaincante, le PSD obtenant 45,44% des voix à la Chambre des Députés, et 45,68% au Sénat, ce qui devrait lui permettre de construire autour de lui une coalition de pouvoir. Le mouvement ALDE (libéraux-démocrates), allié de centre-droite de...
Publié le 12/12/2016 dans LBTF, Le... par Ferrier | Lire la suite...
Urbanisme : le Sénat examine la proposition de loi sur la stabilisation du droit de l’urbanisme,...
Le Sénat examine actuellement la proposition de loi n°770 portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement . Texte présenté par François Calvet, Marc Daunis et plusieurs autres sénateurs le 6 juillet 2016 aprés audition d'experts dont Me Gossement . Cette proposition de loi peut être consultée ici :...
Publié le 27/10/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
Le sénat refuse l'inéligibilité pour les élus violents ou agresseurs sexuels. Baylet approuve.
Publié le 19/10/2016 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...
LES RENDEZ VOUS A VANVES D’UNE SEMAINE ENTRE LA CAMPAGNE DES PRIMAIRES ET LE MONDIAL DE L’AUTO
Cette semaine s’ouvre après un week-end mi figue, mi-raisin, avec un samedi ensoleillé qui s’est terminé par un piquer-nique square Jarrousse organisé par le Conseil de Quartier du Plateau et le premier match à domicile de l’équipe de Basket contre W.O.S.B. (sur la photo). Et un dimanche grisâtre marqué par la traditionnelle fête de la Sainte François où se retrouve...
Publié le 26/09/2016 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...
Les députés LR opposés à l'opposition à la loi travail
Publié le 06/07/2016 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...
DEBRE SENATEUR DE VANVES MONTRE AU CRENEAU POUR DEFENDRE LA FILIERE BOIS
Isabelle Debré (sur la photo au CD 92 Jeudi dernier) fait partie des parlementaires qui sont montés au créneau pour obtenir des réponses du gouvernement aux exportations de grumes vers la Chine et aux exigences phytrosanitaires censées évoluer depuis le 1er Juillet. Elle s’est inquiété de la situation économique extrêmement préoccupante de la filière de transformation...
Publié le 06/07/2016 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...
Le poison des néonicotinoïdes en débat au Parlement
Le poison des néonicotinoïdes en débat au Parlement (Sciences et Avenir de juin 2016) Dernières mises à jour des 3, 16 et 31 juillet 2016 (voir au pied de l'article) Les pesticides neurotoxiques, nocifs pour les insectes pollinisateurs, sont au cœur d'une bataille exemplaire. Interdire ou non , sur le territoire françai s , l'ensemble de...
Publié le 06/06/2016 dans Balades... par Nature25 | Lire la suite...
Le Sénat vote contre les coraux et pour le développement économique
Le Sénat vote contre les coraux et pour le développement économique Écoutez également l'émission de France Inter . La France , deuxième propriétaire du plus grand patrimoine corallien au monde, a vu lundi 23 mai 2016 le Sénat retoqué l’interdiction de la destruction des coraux dans le cadre de la loi sur la biodiversité. Pourtant, grâce à ses 10 % de...
Publié le 04/06/2016 dans Balades... par Nature25 | Lire la suite...
LA PHOTO DU JOUR A VANVES : DEBRE ET LES MAIRES
Le Sénat a reçu une flopée de Maires, pendant ses 3 jours de Congrés des Maires au parc des expositions prés de Vanves avec sa vice présidente Isabelle Debré au première loge, au côté de Gérard Larcher président du Sénat : « Nous les avons trouvé abattu, pessimiste pour l’avenir des communes, préoccupé de ne pas pouvoir répondre aux attentes de leurs...
Publié le 04/06/2016 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...
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