Solaire et sites dégradés : le cabinet Gossement avocats participe pour Enerplan aux travaux de...

Les sites délaissés ou dégradés constituent un enjeu majeur pour le développement des énergies renouvelables en général et l’énergie solaire en particulier. Il en sera discuté dans le cadre des travaux d’un comité de pilotage concernant l’Evaluation du gisement relatif aux zones délaissées et artificialisées propices à l’implantation de centrales photovoltaïques animé notamment par l’ADEME. Le...

Publié le 05/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Complément de rémunération : le bénéficiaire devra «renoncer» aux garanties d’origine (GreenUnivers)

A l'occasion de la publication des décrets relatifs à la réforme de l'obligation d'achat et du complément de rémunération, je vous propose la lecture de  cette tribune publiée par GreenUnivers consacrée à l'obligation du producteur d'énergie renouvelable de renoncer aux garanties d'origine pour pouvoir bénéficier d'un contrat de complément de rémunération.

Publié le 31/05/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

La part des EnR s'accroit (lentement) en Europe

Selon les constatations du site Eurostat qui assure un suivi quantitatif des EnR en Europe , leur part dans la consommation énergétique globale s’accroît d'environ 1% /an depuis 2008. On est ainsi passé de 10% en 2008, à 15% en 2013 et 16% en 2014, ce qui nous met en ligne pour l'objectif 20% en 2020. Une carte interactive précise, pour chaque pays européen, la part...

Publié le 31/01/2016 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Obligation d'achat /Complément de rémunération : l'entrée en vigueur du nouveau dispositif de...

La réforme du dispositif de l'obligation d'achat, portant notamment création du contrat de complément de rémunération, devrait entrer en vigueur prochainement, avec la publication au Journal officiel du décret d'application de l' article 104 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte . Un texte qui a fait l'objet d'un avis assez réservé de la part...

Publié le 22/12/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie - Des images qui en disent plus qu'un long discours...

Publié le 31/05/2015 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

• Une nouvelle énergie renouvelable : la géothermie profonde

Parmi les sources d’énergie renouvelable et décarbonée, la géothermie pourrait passer à une nouvelle dimension.   Actuellement, les pompes à chaleur exploitent à faibles profondeurs (quelques mètres) et faibles températures (30°-90°) la chaleur du sous-sol par l’intermédiaire de canalisations de fluide calo-porteur, permettant de chauffer une habitation. Plus...

Publié le 25/03/2013 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Energies renouvelables : la définition réglementaire de la ”consommation domestique” pour le 1er...

A l'occasion d'une réponse à une question parlementaire, le Ministère de l'écologie s'est engagé à publier prochainement l'arrêté portant définition de la notion de "consommation domestique" attendue en droit de l'urbanisme. Pour mémoire, la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 avait disposé en principe qu'un permis de construire ne pourrait être refusé à une demande de création d'une...

Publié le 13/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie : Décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au...

A noter au JO du 21 avril 2012 : la publication du décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables , prévus par l'article L. 321-7 du code de l'énergie. Pour mémoire, ce décret est pris pour l'application de l'article 71 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement,...

Publié le 24/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quelle avenir pour la petite hydroélectricité ?

C'est sans doute la plus discrète des énergies renouvelables mais sans doute pas la moins importante : la petite hydroélectricité dont l'avenir est incertain et vient de susciter de nombreuses questions parlementaires adressées au Gouvernement. Interpellés par les représentants de la profession, plusieurs sénateurs ont réagi. Un dossier clé et une solution qui doit être trouvée avant octobre...

Publié le 10/03/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie et sécurité énergétique

Nous avons le plaisir de vous donner un exemple d'alternative au nucléaire et à l'énergie fossile animé par  Marc Théry :  http://www.france5.fr/oeil-et-la-main/?page=emission&id_article=2831  pour une auto-suffisance énergétique.

Publié le 08/02/2012 dans Quinquas... par Quinquas Citoyens | Lire la suite...