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Notes sur le tag : qosd

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Question Orale Sans Débat sur l'action de l'Etat en faveur de l'enneigement des stations de ski

J'ai posé ce mardi matin une Question Orale Sans Débat (QOSD) au sujet de l'enneigement dans les stations de ski de moyenne montagne. Alors que les collectivités mettent la main au portefeuille, je voulais connaître les aides que le gouvernement comptait apporter à nos stations. Ma question : Ma question était adressée au secrétaire d'Etat au Tourisme, mais c'est le...

Publié le 14/02/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

ASSEMBLEE NATIONALE : Vidéo de ma question orale sur l'indemnité d'occupation des réseaux publics...

Intervention, mardi matin, lors de la séance de Questions Orales Sans Débat (QOSD). Ma question au Ministre de l'Agriculture portait sur l'indemnité d'occupation des réseaux implantés implantés sous terre, due par les communes. Ma question à Stéphane Le Foll : Réponse du Ministre de l’Agriculture : Texte de mon intervention : Monsieur le Ministre, Trop souvent l’impact...

Publié le 16/02/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

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