Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : loi

Tags relatifs

Dernières notes

Le point sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la...

Le Président de la République organise ce jour une réception à l'occasion de "l'anniversaire" du vote de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. L'occasion de faire le point sur l'application de ce texte ( MAJ de la note du 8 février 2016 ). Depuis février 2016 et, notamment, l'alerte de La Fabrique écologique sur le retard pris par le Gouvernement dans la...

Publié le 22/07/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le retour du joli miroir

La confusion entre le mot et la chose, c'est une vieille histoire. Peut être aussi ancienne que la Bible pour laquelle au commencement était le Verbe. Mais le temps ne fait rien à l'affaire et même le dépressif Houellebecq s'acharne à distinguer la carte du territoire. Pour les gouvernants, la confusion entre le texte et l'action n'est pas nouveau non plus. En créant le Conseil en évolution...

Publié le 18/07/2016 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Michel et Judith

L'hommage rendu à Michel Rocard ne manquait pas de paradoxes, parmi lesquels la célébration unanime de l'homme du dialogue, de la méthode pacifiée, de la négociation et du compromis. Sauf que c'est le 1er Ministre qui a le plus, et de très loin, utilisé le 49-3, autrement dit le vote sans débat à l'Assemblée qualifié ces temps ci de brutalité, déni de démocratie ou coup de force. Ainsi donc,...

Publié le 08/07/2016 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Projet de loi Sapin 2 : mon intervention sur les délais de paiement et la réponse d'E. Macron

L'examen du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ("Sapin 2") a débuté lundi et s'est achevé dans la nuit de jeudi à vendredi. Parmi mes 35 amendements, l'un concernait les retards de paiement de l'Etat. L'article 36 du projet de loi alourdit les sanctions en cas de non-respect des délais de paiement. Les...

Publié le 10/06/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Obligation d’achat et complément de rémunération : les mesures de contrôle de l’exécution du...

Le Gouvernement vient de publier trois décrets d’application des dispositions de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Parmi ceux-ci, le décret n°2016-682 du 27 mai 2016 définit, notamment, les mesures de contrôle de l’exécution des contrats d’obligation d’achat et de complément de rémunération. Présentation. Les mesures de transparence, ainsi...

Publié le 31/05/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

COP 21 : Vote du projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre

L’ESSENTIEL : En septembre 2012, lors de la première session de la Conférence environnementale sur le développement durable, le Président de la République avait fait part de la volonté de la France d’accueillir en 2015 la 21 ème session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques ainsi que la 11 ème session de la...

Publié le 17/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Projet de loi El Khomri : début de l'examen en séance

Début de l'examen en séance du projet de loi travail... défense de mes 50 amendements. Plus de 5 000 amendements sont en discussion cette semaine et la semaine prochaine (dont 1 400 des députés PS et plus de 2 000 des députés communistes, contre 650 amendements des députés Les Républicains). Mon intervention générale : Mon communiqué de presse :

Publié le 04/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

”La loi du silence” d'Anita Terpstra

Tout bascule pour la famille Meester lorsque Sander, le petit dernier disparaît en colonie en même temps que son ami Maarten. Très vite, le corps sans vie de Maarten est retrouvé dans la forêt mais toujours aucune trace de Sander. Six ans plus tard, un jeune homme se signale à la police, qui se révèle être Sander. La famille Meester composé d'Alma la mère, Linc le père et Iris la sœur...

Publié le 02/05/2016 dans Les Petits... par Lizouzou | Lire la suite...

Transition énergétique : publication de la note de La Fabrique écologique sur l'application de la...

Géraud Guibert, président de La Fabrique écologique et Arnaud Gossement, tous deux co-présidents du Groupe de travail consacré à la loi relative à la transition énergétique, ont présenté ce matin à la presse une nouvelle note sur la mise en œuvre de ce texte. La note peut être téléchargée ici sur le site de La Fabrique écologique.

Publié le 21/04/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Caricature El Khomri

La Semaine de Suzette Zombi. Lundi : Faire des discours politiques, est-ce que c'est un vrai travail qui mérite salaire ? (ma contribution aux débats "Nuit debout").

Publié le 11/04/2016 dans Zébra par Zébra | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags