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Notes sur le tag : géothermie

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VANVES RECOIT DES SUBVENTIONS DE LA METROPOLE ET DU DEPARTEMENT ET BIENTOT CONCERNE PAR UN...

Plusieurs décisions prises par les conseils de la métropole du Grand Paris (MGP) , et du département des Hauts de Seine (CD 92) concernaient la ville de Vanves, cette semaine. Par son vote le 15 octobre concernant le Fonds Energie, la MGP a confirmé la subvention de 711 433 € pour 7 projets dont deux à Vanves : 11 684 € pour rénover l'installation de production d'eau chaude...

Publié il y a 13 jours dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

VANVES ET LA REGION ILE DE FRANCE : UNE POLITIQUE DE SOBRIETE ENERGETIQUE INSUFFISANTE

Greenpeace a procédé au classement des 13 régions métropolitaines sur leur politique de transition énergétique. La région Capitale révèle des résultats hétéroclites. En termes de sobriété, elle est classée première, plus pour ses atouts urbanistiques - densité de population, taux plus important d’habitat collectif, réseau de transports en commun très maillé, emplois à forte dominante...

Publié le 26/03/2023 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

[Communiqué] Géothermie haute température : Gossement Avocats défend de nouveau Fonroche...

Par un jugement du 18 octobre 2019, le Tribunal administratif de Strasbourg a rejeté au fond un recours dirigé contre l’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement nécessaire à l’exploitation de la ressource géothermique recherchée par la société Fonroche Géothermie et sa société filiale. L’installation autorisée concerne le refroidissement de la centrale...

Publié le 28/10/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

LA GEOTHERMIE A VANVES : UNE OCCASION MANQUEE

« La géothermie est l'un des atouts majeurs de la région Île de France en termes de diversification des ressources, en tant qu'activité locale et créatrice d'emplois et comme source d’énergie propre. D’autant plus que dans le sous-sol du sud parisien il y a une nappe à 80/90 degrés » constatait le SIPPEREC dans une étude consacré à la géothermie en recensant les opérations réalisées ou en...

Publié le 19/09/2019 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

[communiqué] Géothermie haute température : Gossement Avocats défend Fonroche Géothermie et...

Par un arrêt n°18NC01434 du 23 juillet 2019, la Cour administrative d'appel de Nancy a rejeté au fond le recours dirigé contre une autorisation de travaux miniers de forage géothermique pour un projet de géothermie à haute température. Le cabinet Gossement Avocats qui dispose d'une double compétence droit de l'environnement/droit minier, se réjouit de cette décision importante sur un...

Publié le 24/07/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Code minier : Arnaud Gossement intervient à la conférence relative à la réforme du code...

Arnaud Gossement interviendra, le 5 juillet 2019, à la conférence organisée à la Commission de régulation de l'énergie sur la réforme du code minier. Cette conférence sera animée par Louis de Fontenelle , Maître de conférences en droit public et codirecteur du programme de recherches en droit de l’énergie à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et Élisa Fois, Ingénieure de recherches à...

Publié le 03/07/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi pour une société de confiance : le régime juridique de la géothermie va être simplifié

La loi publiée le 11 août 2018 pour un Etat au service d’une société de confiance , consacrant le droit à l’erreur, porte aussi sur des mesures de simplification en matière environnementale, et notamment sur la géothermie. Elle contient un article 67 concernant le régime juridique du droit applicable à l’activité géothermique. Cet article habilite le Gouvernement à prendre par voie...

Publié le 20/08/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Communiqué] Géothermie : Gossement Avocats défend la société Fonroche Géothermie et obtient un...

Le cabinet Gossement Avocats accompagne la société Fonroche Géothermie depuis plusieurs années pour le développement de ses projets de géothermie à haute température, notamment en région Alsace. Par un jugement du 14 mars 2018, le Tribunal administratif de Strasbourg a rejeté un recours formé contre l’arrêté préfectoral autorisant et réglementant des travaux miniers de forage géothermique....

Publié le 28/03/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Projet de loi relatif au droit à l'erreur : nouvelles mesures de simplification pour les énergies...

Le Gouvernement devrait présenter à la rentrée, en conseil des ministres, un projet de loi "relatif au droit à l'erreur et à la simplification". Ce texte devrait comporter, notamment, plusieurs dispositions relatives à la simplification du cadre juridique des énergies renouvelables et au cadre juridique de l'obligation d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à...

Publié le 26/07/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Géothermie : Gossement avocats accompagne et félicite Fonroche Géothermie pour la réalisation de...

La société Fonroche Géothermie a procédé aujourd’hui à la mise en place des installations de forage qui permettront d’exploiter un gîte de géothermie à haute température, sur le territoire de la commune de Vendenheim (Alsace). Il s’agit d’une réalisation essentielle pour la poursuite des objectifs de transition énergétique de la France. Le cabinet Gossement Avocats, spécialiste du droit de...

Publié le 14/06/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

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