Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : gossement

Dernières notes

Economie circulaire : la société TEHOP et le cabinet d’avocats GOSSEMENT unissent leurs expertises

Gaël VIRLOUVET, fondateur de la société TEHOP et Arnaud GOSSEMENT, associé gérant du cabinet d'avocats GOSSEMENT , ont décidé de faire travailler en synergie leurs équipes et leurs réseaux pour offrir à leurs clients une expertise d’excellence, principalement dans le secteur des déchets. Le cabinet d'avocats GOSSEMENT une référence en droit de l’environnement. Il intervient...

Publié le 08/01/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le Moniteur : ”Secteur d'information sur les sols : la pollution mieux prise en compte dans les...

Je vous propose la lecture de cet article très complet publié par Le Moniteur , qui reprend certains propos tenus lors de notre dernier petit déjeuner consacré au décret du 26 octobre 2015 relatif aux secteurs d'information sur les sols.

Publié le 10/12/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Sites et sols pollués : analyse du décret du 26 octobre 2015 relatif aux secteurs d'information...

Notre cabinet a récemment organisé un petit déjeuner consacré au décret du 26 octobre 2015 relatif aux secteurs d'information sur les sols. Nous avons reçu de très nombreuses demandes de communication du document support de présentation de cette conférence. Nous vous proposons de le télécharger ici . A noter, le ministère de l'écologie a également mis en ligne un document très intéressant...

Publié le 07/12/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

La COP 21 sera un succès (Tribune pour Terra Eco)

Alors que la COP 21 est à mi parcours, je vous propose la lecture de cette tribune publiée par Terra Eco .

Publié le 06/12/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

COP 21 : les points clés du projet d’Accord de Paris

Ce 30 novembre 2015, s’ouvre à Paris la 21ème Conférence des Parties à la Convention cadre des Nations-Unies sur les Changements climatiques, signée en 1992. Les Parties (Etats et Union européenne) réunies à Bonn ont mis au point un « brouillon d’Accord » qui sera la base principale des discussions à Paris, du 30 novembre au 11 décembre 2015. Revue des points clés de ce projet d’Accord. Ce...

Publié le 29/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : précision des conditions de régularisation du permis au titre de l'article L.600-5 du...

Par un arrêt important, n°374338, du 1er octobre 2015, le Conseil d'Etat a "clarifié" les conditions d'application de l'article L.600-5 du code de l'urbanisme. Cet article permet au juge administratif de prononcer l'annulation partielle d'une autorisation d'urbanisme et d'en permettre la régularisation par permis modificatif. Lequel ne peut être délivré en cas d'achèvement de la...

Publié le 05/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Troisièmes rencontres parlementaires sur l'économie circulaire à Paris, le 30 septembre

Arnaud Gossement interviendra, ce 30 septembre 2015, aux troisièmes rencontres parlementaires pour l'économie circulaire. Elles se tiendront à la Maison de la chimie à Paris. Renseignements et informations ici .

Publié le 22/09/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Energie] Complément de rémunération : les points à retenir du projet de décret (GreenUnivers)

GreenUnivers, média de référence sur l'énergie, a bien voulu publier mon analyse du projet de décret relatif à la réforme du complément de rémunération et de l'obligation d'achat. La chronique peut être lue ici. Le projet de décret relatif au complément de rémunération et à l'obligation d'achat peut être téléchargé ici.

Publié le 18/09/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

ICPE : arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières par le tiers...

Par arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du code de l'environnement (JORF n°0199 du 29 août 2015 page 15326), le Gouvernement vient de préciser les conditions dans lesquelles le tiers demandeur du transfert de l'obligation de remise en état du dernier exploitant peut constituer ses garanties financières. L'arrêté du 18 août...

Publié le 30/08/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : l'Etat relève à 8000MW l'objectif de puissance installée d'ici à 2020

Par arrêté du 28 août 2015 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité (JORF n°0200 du 30 août 2015 page 15376), la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a traduit dans un texte l'engagement du Président de la République de fixer à 8000MW la puissance totale...

Publié le 30/08/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags